Ethique et gestion des risques technologiques

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BORREMANS Sandrine 29 avril 2010
DUPREZ Mathieu
PROANO Gerardo
FOUREZ Antonin
PIERENS Christophe

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La participation citoyenne dans le cadre de la gestion des risques technologiques

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Solvay Brussels School of Economics and Management, Cours d’Ethique d’entreprise, année 2009-2010

Table des matières
0. Résumé 3

1. Introduction 4

2. Quelques définitionspratiques 5

2.1 Risques technologiques 5

2.1.1 Quelques caractéristiques de ces risques : 6

2.1.2 La gestion des risques technologiques 8

2.2 La participation citoyenne 9

3. Historique de la participation citoyenne dans le cadre de la gestion des risques technologiques 10

4. Etat de la participation citoyenne en Belgique 12

5. Deux cas pratiques de participationcitoyenne 14

5.1 Le cas de l’implantation du mégaprojet industriel Alcan (Québec) 14

5.2 Le stockage des déchets radioactifs en Belgique 16

6. Ethique et participation citoyenne dans le cadre des risques technologiques 18

7. Conclusion 20

8. Bibliographie 21

8.1 Risques technologiques et gestions des risques 21

8.2 Participation citoyenne 21

8.3 Historique de laparticipation citoyenne dans le cadre des risques technologiques 21

8.4 Participation citoyenne en Belgique 22

8.5 Etude de cas 22

0. Résumé

A l’aire de l’industrialisation, le thème de la participation citoyenne dans le cadre de la gestion des risques technologiques prend de plus en plus d’ampleur à tous les niveaux.

Les progrès de la science ne cessent de nous surprendre annéesaprès années et pourtant, les risques industriels liés à ces innovations technologiques semblent pourtant persister.

Dans cette étude, nous tenterons d’avoir une démarche scientifique, sans tenir compte de nos préjugés, nous tenterons de développer ce sujet de façon aussi rigoureuse que possible.
Notre travail sera divisé en quelques points seulement, rendant aisée la lecture du document. Lespoints étudiés seront les suivants :

Dans un premier temps, nous proposerons des définitions claires de notions telles que le risque technologique et la gestion de celui-ci ainsi qu’une définition précise de la participation citoyenne et de ce qu’elle représente.

Ensuite, nous vous proposerons un bref historique de la participation citoyenne, cette dernière n’existant que depuis un petitnombre d’années

Par la suite, nous avons fait un état des lieux de la situation belge en matière de participation citoyenne dans le domaine des risques technologiques. Quelles sont les institutions compétentes ? Quand pouvons nous avoir recours à ces institutions ?

Dans une quatrième partie, nous décrivons deux cas révélateurs en matière de participation citoyenne dans le cadre de la gestiondes risques technologiques. Les deux cas proposés portent sur : l’implantation d’un projet industriel au Québec et sur le cas du stockage des déchets radioactifs en Belgique. Ces deux cas proposent une approche et une réflexion plus dynamique et nous permettent de prendre conscience de l’impacte de la participation citoyenne sur certains projets industriels.

Enfin, nous faisons un rapportéthique sur la participation citoyenne dans le domaine des risques technologiques, nous ouvrons certaines voies de réflexion et émettons certaines recommandations qui nous semblent pertinentes.

Notre travail ne consiste pas à donner notre avis personnel sur la question mais bien de réaliser une analyse relativement détaillée de cette dernière sous ses différents aspects et d’offrir un regard critiquesur la question.

1. Introduction

La participation citoyenne est une notion relativement récente qui est apparue dans les années 80 et qui s’est considérablement développée depuis les années 90 jusqu’à nos jours. Cette notion fait référence au fait que les citoyens prennent part, s’impliquent et s’expriment dans des décisions généralement attribuées de manière exclusive au pouvoir en...
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