Ethique

Disponible uniquement sur Etudier
  • Pages : 89 (22221 mots )
  • Téléchargement(s) : 0
  • Publié le : 10 octobre 2010
Lire le document complet
Aperçu du document
Ethique Appliquée au Droit

[Cours du 19 septembre 2006]

Introduction

Le but de ce cours est de nous faire comprendre certaines interrogations sous-jacentes qui sont présentes dans des cours que nous suivons. Par exemple : l’objectivité des décisions de justice. Est-ce que la solution adoptée est la bonne, la seule, la meilleure solution qui soit ?

« Plus on dit moins du réel, plus lasolution semble inébranlable ». Illustrons cela par un exemple : 2 = 4 x ½. C’est la seule solution possible, elle est inébranlable. Pourtant, cela ne nous dit rien sur le réel mais c’est le plus vrai que l’on puisse imaginer. Plus on pense à une vérité indubitable moins elle nous en apprend sur le réel. Par exemple : « La rose est sans pourquoi, elle fleurit parce qu’elle fleurit »[1]. Il enressort l’idée que ce qui est le plus vrai nous apprend le moins sur le monde.

Ce cours est un cours en deux parties : premièrement, un cours d’éthique, plutôt d’ordre épistémologique (« Dans quelles conditions peut-on juger qu’un jugement pratique est bon ou mauvais ? », « Pourquoi doit-on avoir un comportement cohérent ? »). En effet, les juristes n’aiment pas les discontinuités. ( 2ème ?)

Ily a deux grands problèmes juridiques qu’on aura toujours à résoudre : le problème relatif à la question de la validité de la norme et celui relatif à l’application de celle-ci.

Qu’est-ce qu’une société juste? Notre société a un but, celui du bien commun. Nous souhaitons tous vivre dans une société juste mais on ne sait pas que ce c’est. Ce qui différencie les gens honnêtes de ceux qui sontmalhonnêtes, c’est le fait d’accepter ou non d’employer certains moyens afin d’arriver à ses fins. On ne s’intéresse donc pas aux buts.

On vit dans une société où il est difficile de voir une communauté de valeurs. Par exemple : le mariage et l’adoption chez les homosexuels, la vente d’organes. Il existe de nombreux domaines où il n’y a pas de communauté de valeurs.

La recherche d’une sociétéjuste se traduit par des normes juridiques d’action. Ce sont des règles qui ne sont pas arbitraires, qui nous enjoignent d’agir ou de ne pas agir. La recherche d’une société juste se matérialise le plus souvent dans des normes judiciaires fondées sur la Raison. Le droit est lié au monde, pour se réaliser il doit donc en tenir compte. Si ces normes étaient édictées sans égard au contextesocio-historique dans lequel elles s'intègrent et si elles étaient sanctionnées sans exception, un système juridique serait en quelque sorte une prophétie auto-réalisatrice. Mais le droit est étroitement lié au monde qu'il habite et la réalisation effective de ses règles suppose qu'il n'ignore pas les conditions de transformation du monde dans lequel il entend s'intégrer.

Le pluralisme est le conflit, latension entre l’individu et la collectivité (la société).

Ce que les économistes essaient de faire, c’est de déterminer les règles selon lesquelles les acteurs se comportent sur un marché : il y a des règles de coordination lorsqu’il n’y a pas de conflit d’intérêt entre les sujets de droit. Par exemple : rouler à droite ou à gauche, la seule chose qui nous importe est de savoir commentconduire[2].

Problèmes de coopération. Dans ces problèmes, les parties à la cause ont des intérêts divergents. Elles essaient chacune de trouver des règles qui leur permettent de se prévaloir[3] de leur propre intérêt. Par exemple : conflit d’intérêt dans les contrats synallagmatiques parce que chacun a la volonté de faire prévaloir son propre intérêt.

L’autonomie de la volonté et le consentement(consensualisme) permettent deux choses : 1° le développement de la légalité de la convention (art. 1134, al. 1)[4] ; 2° l’effet relatif des conventions (art. 1165)[5], sauf quand le consentement est vicié.

Pour avoir le bénéfice du contrat, on est « prêts à tout ». On doit coopérer de bonne foi, ce qui diffère de la coordination de nos comportements. Voilà pourquoi on a introduit des règles...
tracking img