Une réglementation efficace
Etude de cas: le Maroc

UNION INTERNATIONALE DES TÉLÉCOMMUNICATIONS

Cette étude a été menée par Anastassios Gentzoglanis, Nancy Sundberg et Susan Schorr.
L’étude sur le terrain nous a permis de rencontrer et d’interviewer des membres de l’agence de réglementation, du gouvernement et de l’industrie ainsi que de participer à plusieurs événements (par exemple, Telecom Maroc 2000, foire régionale des télécommunications). Cette étude traite principalement des aspects institutionnels, de la structure, du fonctionnement, du financement, des responsabilités et de la légitimité sur le marché de l’organisme de réglementation, l’Agence nationale de réglementation des télécommunications du Maroc (ANRT). Cette étude sera utile non seulement pour les autorités réglementaires et les instances gouvernementales mais aussi pour tous les acteurs du marché des télécommunications.
Les auteurs tiennent à exprimer leur profonde gratitude à l’Agence nationale de réglementation des télécommunications (ANRT) et plus spécialement à M. Mouddani et Mme Belabbes pour leur aide précieuse, ainsi que toutes les personnes du secteur public et privé qui nous ont accordé de leur temps.
Sans leur appui, l'élaboration d'un tel rapport aurait été une tâche impossible.
Les points de vue exprimés dans ce document sont ceux de l’auteur et ne reflètent pas nécessairement ceux de l’UIT, de ses Membres ou du gouvernement marocain.
C’est une des cinq études de cas sur une réglementation efficace menées par l’UIT. Pour de plus amples informations, consulter le site Internet : http://www.itu.int/ITU-D/treg/
Les appellations employées dans cette publication et la présentation des données qui y figurent n'impliquent de la part du Secrétariat de l'Union internationale des télécommunications aucune prise de position quant au statut juridique des pays, territoires, villes ou zones, ou de leurs autorités, ni quant au tracé de leurs frontières ou limites.

ã UIT 2001

Une réglementation