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Etude de la constitution française

2009 mots 9 pages
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ETUDE DES CONSTITUTIONS FRANCAISES

Bibliographie =
- collection que sais-je ? numéro 2022 = textes constitutionnels français
- collection que sais-je ? =numéro 162 = les constitutions de la france de maurice duveter

1ere partie = la période révolutionnaire

= couvre en fait une dizaine d'années car commencée en 1789, cette période s'achève en 1799 comprend plusieurs constitutions car en 10 ans nous allons voir une remiser constitution écrit puis un projet, puis une deuxième constitutions jamais appliquée, puis une constitution courte

chapitre premier = la monarchie limitée / ou "le roi et la constitution"

le tiers état a fini par avoir 2 fois plus de deputés que les autres ordres, réunion des 3 ordres = se transforme en assemblée nationale = on se consacre à la rédaction d'une constitution = "assemblée constituante" rédaction de cette constat : prend plusieurs années : achevée le 3 septembre 1791 entre 89 et 91 = mouvement révolutionnaire, guerre avec l'étranger

section 1 = principes et les fondements de la constitution

(section 2 = organes mis en places par la constitution section 3 = évolution du fonctionnement du régime)

cette constitution va commencer par la rédaction d'une déclaration des droits de l'homme et du citoyen

paragraphe 1 : la déclaration des droits de l'homme et du citoyen

cette déclaration est un acte prit des le début de la révolution, sa rédaction est achevée au mois de juillet/aout 1789, peu de temps prit pour la rédaction, ce la signifie que les révolutionnaires français avaient quand même une idée assez précise de ce qu'il voulaient pour synthétiser en 17 articles la pensée des révolutionnaire contestée des les départ car les partisans de la monarchie comprennent bien que cette déclaration vise en fait à amoindrir le pouvoir du roi. victoire des révolutionnaires (échec de la déclaration des devoirs) cette déclaration est faite pour protéger le citoyen contre le pouvoir

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