Etude du droit

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  • Publié le : 22 septembre 2010
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-> 4 Sources du droit : - La loi
- La coutume
- La jurisprudence : Jugement rendu par un tribunal
- La doctrine : ensemble des commentaires que les spécialistes (théoriciens etpraticiens) donnent sur les 3 autres sources.

-> 3 Periodes importantes : - Antiquité -3 000 à + 476
- Moyen Age + 476 au 15e Siecle
- Ancien régime ( Temps moderne ) 15esiecle à 1789

Partie 1 : Le Legs Juridique de l'Antiquité

Chap 1 -> L'Antiquité Orientale

Orient -> 1er texte de Droit en - 3 000. On y trouve deux grandes civilisations , lesMésopotamiens et les Hébreux ( Ancien testament -> Droit )

Section préliminaire

* Orga politiQ en Orient :
-> Les Mésopotamiens : Orga étatiQ à partir de - 3 000. On y trouve une succession dedinasty (- 3000 au 6e s.). En - 92, elle devient Romaine. En -3 008 , il y a une dinasty sumerienne. De -3 000 à -2 000 , dinasty sumerienne se fait prendre le pouvoir par les Akkadiens(alternance). En -2 000, la Babylonne prends le pouvoir. En - 1 000 les assyriens prennent le pouvoir.
On y trouve un systeme de Royauté, avec une civilisation polythéiste -> Le Roi est choisi parles Dieu -> Gouvernement théocratique. Le Roi doit maintenir l'ordre , donc la paix , la justice et militairement. -> Pouvoir Judiciaire , militaire et législatif -> Pas de séparation despouvoirs. Systeme légale (déf avec des règles)
-> Les hébreux: Pop° sémite , Nomades avec des clans ( ensemble de personne rattaché à un ancêtre commun). En - 10 000 , ils sont menacés par leshyksos, ils se réfugient alors en Egypte où ils deviennent esclaves. Au 12e s. ils vont au Canaan où ils se sédentarisent.
Avant la sédentarisation , on trouve un systeme patriarcale. Siles clans sont en danger -> Juge est nommé qui devra résoudre le problème , qui est souvent du au Terres. On y trouve un systeme théocratique , où le Roi à juste une fonction militaire.
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