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Etude-impact-objectif

52417 mots 210 pages
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INTRODUITE IL Y A VINGT-CINQ ANS ET CONSTAMMENT RENFORCÉE DEPUIS, L’ÉTUDE D’IMPACT EST UNE PROCÉDURE BIEN CONNUE DES MAÎTRES D’OUVRAGE, MAÎTRISÉE PAR LES EXPERTS ET APPRÉCIÉE PAR LE PUBLIC. ETAPE DU PROCESSUS D’ÉVALUATION ENVIRONNEMENTALE, ELLE CONSTITUE UN MOMENT ESSENTIEL POUR FAIRE ÉVOLUER LES PROJETS DE TRAVAUX ET D’AMÉNAGEMENT VERS LA SOLUTION DE MOINDRE IMPACT ET POUR DÉVELOPPER UNE CONCERTATION EFFECTIVE AVEC LE PUBLIC. CE GUIDE PROPOSE UNE MÉTHODOLOGIE GÉNÉRALE DE PRÉPARATION, DE RÉALISATION ET DE FORMALISATION DE L’ÉTUDE D’IMPACT SUR L’ENVIRONNEMENT SELON SEPT SÉQUENCES CONSTITUTIVES D’UNE DÉMARCHE CONTINUE, PROGRESSIVE, SÉLECTIVE ET ITÉRATIVE. LES MAÎTRES D’OUVRAGE, LES SERVICES DE L’ETAT ET DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES, LES EXPERTS, LES COMMISSAIRES ENQUÊTEURS ET LES DIFFÉRENTES COMPOSANTES DU PUBLIC DISPOSERONT AINSI D’UN RÉFÉRENT COMMUN, QUELLES QUE SOIENT L’IMPORTANCE DES PROJETS ET LA NATURE DES TRAVAUX ENVISAGÉS.

L’ÉTUDE D’IMPACT SUR L’ENVIRONNEMENT

OBJECTIFS - CADRE RÉGLEMENTAIRE - CONDUITE DE L’ÉVALUATION -

Objectifs - Cadre réglementaire - Conduite de l’évaluation

L’ÉTUDE D’IMPACT SUR L’ENVIRONNEMENT

MINISTÈRE DE L’AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE L’ENVIRONNEMENT

Patrick Michel

●

BCEOM

MINISTÈRE DE L’AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE L’ENVIRONNEMENT

Etude d’impact

L’étude d’impact sur l’environnement

Un cadre commun pour préparer l’étude d’impact Avant-propos 1. Se situer : objectifs fondamentaux et cadre réglementaire Une étape de l’évaluation environnementale Un principe : respecter les préoccupations d ‘environnement Trois objectifs fondamentaux Soumis ou non à étude d’impact ? Qui est responsable de l’étude ? Le contenu de l’étude 2. Conduire l'étude d’impact Une démarche Séquence 1 Faire participer le public aux décisions d’aménagement Séquence 2 Réaliser un cadrage préalable pour identifier les enjeux environnementaux Séquence 3 Définir des partis d’aménagement et des variantes pour optimiser le projet

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