Europe cour

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  • Publié le : 20 octobre 2010
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Institutions Européennes

.Introduction:

- origine historique ancienne: on peut remonter jusqu’au Moyen-âge pour observer le premier projet de regroupement d’Etats pour maintenir la paix, mais ces projets n’ont jamais était réalisé à cause de l’hostilité du peuple. Plus tard ces projets vont être repris par des auteurs du 18ième 19ième qui montre que ces possible de créer une « Europe ».Au 20ième siècle, on passe de la théorie a la pratique avec des projet formulé mais pas réalisé, avec A. Briant qui propose de mettre en place une Europe fédérale, mais qui échoue car on a un refus des Etats.

- origine contemporaine (1945-…): il y a 3 nécessités qui apparaissent:
. Il faut reconstruire économiquement l’Europe
. Réaffirmer des valeurs démocratiques communes
. Renforcer lasolidarité militaire
En 1948, à lieu à La Haye, qui réunit tout les dirigeants européens. Il découle de ce congrès qu’il faut mettre en place des formes d’unions et c’est ainsi que fut apparut les 1ère institutions européennes avec l’Organisation Européenne de Coopération Economique (OECE) en 1948 et qui deviendra en 1962 l’Organisation Economique de Développement Economique (OEDE). Dans ledomaine militaire l’OTAN (Organisation du Traité de l’Atlantique Nord) et dans le domaine politique est créé le conseil de l’Europe.
Ces organisations sont des organisations de coopération international.
Coopération: Les Etats ont acceptés de coopérer et de coordonner leurs actions.

Dans le même temps, certains hommes politique veulent aller plus loin que cette simple coopération, avec Monnet,Adenauer et Schuman. Le problème posé est comment construire une Europe sans toucher a la souveraineté des Etats. Leurs idées est de faire démarrer l’Europe doucement en créant une organisation concernant un seul domaine qui fut le charbon et l’acier avec la création de la Communauté Européenne du Charbon et de l’Acier (CECA), et pour la 1er foi on avait une organisation originelle, car les Etats onttransférés leurs compétences personnelles a des institutions européenne.

Chapitre1: les institution de l’union européenne

I. Mise en place des communautés

A. La création de la CECA: l’intégration sectorielle

Le terraine d’expérimentation pour créer une communauté est le charbon et l’acier. 6 Etats ont décidés de créer cette communauté (Allemagne, France, Belgique, pays bas,Luxembourg). Ils ont signés un traité, le traité de Paris en 1951, qui créé la CECA pour une duré de 50 ans, ce traité mais en place les institutions européennes qui vont être chargé de gérer le marcher du charbon et de l’acier entre ces 6 Etats. Les institutions, la plus importante est la « haute autorité de la CECA » qui est composé de 9 personnes qui sont indépendant des Etats, et qui a l’essentiel dupouvoir de décision et de sanction pour ceux qui ne respecte pas ce traité. À coté de cette « haute autorité » on a le conseille spécial des ministre qui a pour rôle de faire le lien entre la « haute autorité » et les 6 Etats membres. On a une 3ième institution qui est la cour de justice qui a pour rôle de garantir la bonne application du traité. Une 4ième institution qui est une assemblée composéede membre de parlement nationaux. La CECA est un succès, elle fonctionne très bien et va inciter les 6 Etats membre a aller plus loin.

B. L’échec de la communauté européenne de défense (CED)

Début 1952, la France propose la création du CED dont l’objectif été la création d’une armée européenne qui serait placé sous le commandement de l’Etats major européen, ce traité de la CED est signé aParis en 1952.

C. La relance de l’intégration économique

Dès 1955, des négociations reprennent afin de préparer la créations de 2 nouvelles communautés qui reprennent la logique de la CECA. Ces 2 communautés ont été créées par le traité de Rome le 25 Mars 1957.

- on a une communauté européenne de l’énergie atomique (EURATUM, CEEA). Son objectif est de promouvoir...
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