Exam ifrs master cca

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  • Publié le : 13 septembre 2009
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Master CCA
Normes IFRS

Examen du 18 décembre 2006
Durée : 3 heures
Sans document - calculatrice autorisée

Vous êtes aujourd’hui convoqués pour déguster cinq savoureux cas sur les normes IFRS. Mr EPIRRE, votre responsable a choisi pour vous le menu suivant.

Cas BLOUDIMEIRI: 4 kcal

La société BLOUDIMEIRI a mis en place le 1er juillet N-1 un plan de rémunération incitatif pour 200salariés. Ce plan donne l’option à chaque salarié présent dans l’entreprise au 1er juillet N+3 de souscrire 100 actions au prix de 15 € par action. Fin N-1, 190 salariés étaient encore présents dans la société. A cette même date, les dirigeants avaient estimé pour la période [N ;N+3] une diminution de l’effectif concerné par ce plan de 40 personnes au total. Fin N, ils sont 175 encore présents. MmeAGROMANNE, responsable des ressources humaines de la société prévoit pour la période [N+1 ;N+3], un taux de turn-over d’environ 10% au total.
Au 1er juillet N-1, les options étaient évaluées à 9 €. Suite à une baisse du cours de l’action en fin d’année N-1, les options étaient évaluées à 4 € au 31/12/N-1. Les performances de la société ont rassuré le marché si bien qu’au 31/12/N, les actionsétaient cotées à 35 € entraînant une hausse de la valeur des options à 18 €.

La société BLOUDIMEIRI applique les normes IFRS à partir du 1er janvier N. Quelles écritures doit-elle enregistrer dans ses comptes au cours de l’exercice N.

Cas  ÔMARRE: 4 kcal

La société ÔMARRE SA doit faire face à une demande croissante pour ces délicieux plats cuisinés livrés à domicile. Mr AMYROCHE, chef decuisine, décide d’investir au 1er juillet N dans un nouveau four spécifiquement produit pour la société. La valeur de marché de ce four est de 120 000 €. N’ayant pas les ressources financières suffisantes, Mr AMYROCHE fait appel à une société de crédit spécialisée qui se propose de louer cet équipement pour une durée de 4 ans. Le contrat n’est pas résiliable. Les loyers d’un montant annuel de32 000 € sont payables en début de période. Le four a une durée de vie économique de 6 ans et sera utilisé de manière régulière sur toute sa durée de vie. La société dispose d’une option d’achat au bout des 4 ans pour 3 280 €. Il n’existe pas de marché de l’occasion actif pour ce type de four. Quelques transactions récentes permettent d’estimer à 5 000 € sa valeur marchande au bout des 4 ans. Si lasociété devait acquérir cette immobilisation début N en utilisant un moyen de financement classique, la société supporterait un taux d’intérêt de 6%. D’après les calculs de Mr AMYROCHE, très au fait de l’actualisation en flux tendus, le taux implicite annuel du contrat ressort à 6,08%. Le même chef de cuisine, estime que pour considérer un contrat de location comme une location financement, lecontrat doit remplir au moins 3 des DDcritères mentionnés dans la norme IAS 17.
Ce contrat peut-il être considéré comme un contrat de location financement ? Sachant que le taux d’imposition de la société est de 30%, quelles écritures la société ÔMARRE doit-elle enregistrer au cours de l’exercice N ?

CAS FILAIMINION : 4 kcal

La société FILAIMINION SA produit de nombreuses spécialitésfromagères. Mme ONFUIRRE, directeur financier, s’interroge sur la présentation du bénéfice par action. Elle vous soumet les informations suivantes :
|Titres émis |Valeur nominale |Nombre |
|Actions ordinaires |  |  |
|Emises le01/01/N-10 |100 € |200 000 |
|Emises le 01/07/N |100 € |200 000 |
|Actions privilégiée à dividende prioritaire |100 € |20 000 |
|Obligations convertibles en actions ordinaires...
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