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Examen comptabilite approfonodie 2009

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UNIVERSITE SULTAN MOULAY SL1MANE
Faculté des Sciences et Techniques
Béni-Mellal

Département Economie et gestion
Année Universitaire : 2008/2009

Examen du module - S5- : Comptabilité approfondie
Date : 15 janvier 2009

Durée : 2 heures

Brème :.../20pts Prof
: HAMIA MOHAMED

L'entreprise « CHARPMET » est une Sari sp écialisée dans la fabrication et le montage de charpentes métalliques. Elle commercialise des produits tax és à 20% et des produits hors champs de la TVA ou exonérés. De ce fait, elle est assujettie partiellement à la TVA. Le prorata de déduction de la TVA de 2002 est 90 %.
Pour la réalisation des travaux de clôture de l'exercice 2002, cette société met à votre disposition les dossiers suivants :

1- Dossier n°1 : « Immobilisations amortissables » :
L'acquisition de 2002Jimportation d'une machine outil de l'étranger):
- Prix d'achat de la machine -outil..........................:

90 000 €

-Remise 10% ............................................... :

9000 €

- Escompte 5%.......................;................................ :

4 050 €

- Frais d'installation.......................................... :

4000 €

T=80 950 €

A payer par banque avant 15 janvier 2003 (HT).

Sachant que :

• Les autres frais d'acquisition, payés par banque, de la machine -outil sont :
- Droits de douane : 19 225 dhs

-

- Frais de déchargement et de transport maritime : 50 400 dhs TTC (dont 8 400 de TVA)
- TVA sur importation de la machine-outil : 155 424 dh
• Le cours de change à la date du 10/11/02 (jour de dédouanement) : 1 €= 9,6 dhs.
•

Le cours de change à la date de cl ôture de l'exercice 2002 est de 1 €= 9,7 dhs

•

L'amortissement de la machine -outil est étalé sur 8 ans selon le système

d'amortissement dégressif ;

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La TVA sur le coût d'acquisition de la machine -outil est récupérable selon le prorata de déduction affiché à la fin de l'exercice 2002.

Travail à Faire :
1°) Calculer le

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