Examen de la charte de l'audit interne

Disponible uniquement sur Etudier
  • Pages : 17 (4102 mots )
  • Téléchargement(s) : 0
  • Publié le : 4 juillet 2011
Lire le document complet
Aperçu du document
F

OMPI
GENÈVE

WO/PBC/WG/2/07/3 ORIGINAL: anglais DATE: 3 septembre 2007

ORGANISATION MONDIALE DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

GROUPE DE TRAVAIL DU COMITE DU PROGRAMME ET BUDGET

Genève, 10 septembre 2007

EXAMEN DE LA CHARTE DE L’AUDIT INTERNE DE L’OMPI

Document établi par le Secrétariat

1. Le présent document est soumis aux États membres pour la reprise de la session duGroupe de travail du Comité du programme et budget. Le corps du rapport sur la dernière session du groupe de travail, tenue le 27 avril 2007, est reproduit pour plus de commodité à l’annexe I.

POINT 5 DE L’ORDRE DU JOUR : EXAMEN DE LA CHARTE DE L’AUDIT INTERNE DE L’OMPI (SUITE) 2. À sa dernière session, le groupe de travail a débuté l’examen de ce point de l’ordre du jour mais n’a pu conclure sesdélibérations faute de temps 3. Toutefois, avant de clore la session, le groupe de travail a eu le temps d’entendre le directeur de la Division de l’audit et de la supervision internes et les délégations des Pays-Bas, et de la Suisse. 4. Le directeur de la Division de l’audit et de la supervision internes a informé le groupe de travail que les révisions proposées par le Secrétariat en ce quiconcerne la Charte de l’audit interne seraient transmises au Comité d’audit de l’OMPI pour un nouvel examen à sa cinquième session en juillet 2007 puis au groupe de travail en septembre 2007. Les délégations des Pays-Bas et de la Suisse ont demandé que toutes les modifications apportées à la Charte de l’audit interne soient présentées en mode “changements apparents”.

WO/PBC/WG/2/07/3 page 2 5. Lespropositions de révision de la Charte de l’audit interne de l’OMPI, y compris les observations du Comité d’audit de l’OMPI, sont indiquées en mode “changements apparents” dans l’annexe III. 6. Le groupe de travail est invité i) à examiner le contenu de l’annexe III; ii) à faire part de ses recommandations au Comité du programme et budget en ce qui concerne la révision de la Charte de l’auditinterne de l’OMPI.

[Les annexes suivent]

WO/PBC/WG/2/07/3 ANNEXE I

F

OMPI
GENÈVE

WO/PBC/WG/07/3 ORIGINAL : anglais DATE : 3 juillet 2007

ORGANISATION MONDIALE DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

GROUPE DE TRAVAIL DU COMITE DU PROGRAMME ET BUDGET

Genève, 27 avril 2007

RAPPORT

adopté par le groupe de travail

1. Une session officielle du Groupe de travail à composition nonlimitée du Comité du programme et budget (PBC), ci-après dénommé “groupe de travail”, s’est tenue au siège de l’OMPI le 27 avril 2007. La liste des participants fait l’objet de l’annexe I du présent document.

ÉLECTION D’UN PRÉSIDENT 2. Le groupe de travail a élu M. Usuma Sarki (Nigéria) président ad hoc. Mme Carlotta Graffigna (directrice exécutive et contrôleur de l’OMPI) a assuré le secrétariatde la session.

ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR 3. L’ordre du jour, qui a été adopté, fait l’objet de l’annexe II.

WO/PBC/WG/2/07/3 Annexe I, page 2 EXAMEN DU MANDAT DU COMITE D’AUDIT DE L’OMPI 4. Le Secrétariat a rappelé que la présente session s’inscrit dans le cadre du suivi de la décision prise par les assemblées, à leur session de septembre 2006, de convoquer une réunion d’un groupe detravail à composition non limitée du Comité du programme et budget (paragraphe 188.c) du document A/42/14). Le groupe de travail devait passer en revue le mandat du Comité d’audit et élaborer une proposition sur les ressources adéquates à prévoir pour le Comité d’audit, y compris la possibilité d’un secrétariat indépendant. Le groupe de travail est chargé d’examiner la Charte de l’audit interne,ainsi que la structure et les ressources nécessaires aux fins de l’efficacité de l’audit et de la supervision internes à l’OMPI. 5. Le groupe de travail s’est réuni pour la première fois le 14 décembre 2006, pour examiner ces questions. Le rapport sur cette session et les documents y relatifs sont reproduits dans le document PBC/07/02. 6. Le Comité d’audit a depuis examiné ses méthodes de travail et...
tracking img