Exemple rapport de stage

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RESUME

La SNCF est une des plus grandes entreprises françaises, et les agents chargés de l’entretien des voies comptent parmi les salariés les plus exposés aux risques professionnels. En effet, ils sont non seulement quotidiennement confrontés au risque ferroviaire (risque de heurt par une circulation), mais aussi à d’autres risques qui peuvent avoir des conséquences tout aussidramatiques : risque électrique (agents intervenant sur les caténaires), risque de chute de hauteur…

Dans le cadre de l’application du décret 2001-1016 du 5 novembre 2001 portant création d’un document relatif à la santé et la sécurité des travailleurs, repris pour la SNCF dans le référentiel RH0324, j’ai effectué un stage d’une durée de 6 mois à l’Établissement Équipement Dauphiné-Savoie àChambéry (73) avec pour mission l’élaboration du Document Unique d’évaluation des risques professionnels de l’Etablissement, par le biais d’analyses de risques sur les chantiers des différentes unités (Voie, Service Electrique, Signalisation Mécanique, Caténaires, Equipement d’alimentation des lignes électriques). L’EVEN Dauphiné-Savoie emploie près de 600 salariés, et la zone géographique couverte parl’Etablissement s’étend sur les départements de la Savoie, de l’Isère, et une partie de l’Ain.

SOMMAIRE

RESUME 1

GLOSSAIRE 4

DEFINITIONS 5

INTRODUCTION 7

1. Présentation de la SNCF 8

1.1. Historique 8
1.1.1. La naissance des chemins de fer en France 8
1.1.2. L’essor 8
1.1.3. Les premières difficultés 8
1.1.4. Création de la SNCF 8
1.1.5. Création duRéseau Ferré de France (RFF) 9

1.2. Organisation 9
1.2.1. Quatre branches d’activités 9
1.2.2. Trois niveaux d’actions 10
1.2.2.1. National 10
1.2.2.2. Régional 10
1.2.2.3. Local 11
1.2.3. Au sein de l’établissement équipement Dauphiné Savoie (EVEN) 11
1.2.3.1. Missions 11
1.2.3.2. Structure 12

2. La démarche d’évaluation des risques et soncadre juridique 13

2.1. Pourquoi évaluer les risques professionnels ? 14
2.1.1. Obligation réglementaire 14
2.1.2. Levier de progrès de l’entreprise 14

2.2. Cadre juridique 15
2.2.1. Fondements juridiques de l’évaluation des risques professionnels 15
2.2.2. La loi n°91-1414 du 31 décembre 1991 et les principes généraux de prévention 16
2.2.3. Le décret n°2001-1016du 5 novembre 2001 (J.O du 7 novembre 2001) 17
2.2.4. Responsabilité civile et pénale 17

2.3. Historique de l’évaluation des risques à la SNCF 19

3. La démarche d’évaluation des risques à l’EVEN Dauphiné Savoie 20

3.1. Cadre général de l’évaluation des risques dans l’établissement 20
3.1.1. Politique de l’établissement en matière de prévention 20
3.1.2. Les principauxacteurs de l’Etablissement 21
3.1.3. Les moyens à dispositions pour la prévention 26
3.1.3.1. Le Plan d’Actions Sécurité (PAS) : 26
3.1.3.2. Le plan de veille : 27
3.1.3.3. Les audits de sécurité : 27

3.2. La démarche de l’EVEN et la formalisation du Document Unique 28
3.2.1. Déroulement de l’évaluation des risques 28
3.2.1.1. Les préalables 283.2.1.2. Préparer 30
3.2.1.3. Identifier 31
3.2.1.4. Estimer 32
3.2.1.5. Proposer des mesures de prévention 34
3.2.1.6. Suivre et valider 39
3.2.2. Formalisation du Document Unique 40
3.2.2.1. Forme du Document 40
3.2.2.2. Mise à jour 40
3.2.2.3. Consultation et sauvegarde du Document Unique 41
3.2.3. A propos du logiciel FER 41

CONCLUSION43

BIBLIOGRAPHIE 45

GLOSSAIRE

➢ CHSCT : Comité Hygiène, Sécurité et Conditions de travail
➢ COREP : Conseiller Régional en Prévention
➢ CoSec : Coordinateur Sécurité
➢ DET : Directeur d’Etablissement
➢ DPx : Dirigeant de Proximité
➢ EALE : Equipement d’Alimentation des Lignes Electrifiées
➢ EEX : Etablissement Exploitation
➢ ECT : Etablissement...
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