Exercice du pouvoir

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  • Publié le : 15 avril 2011
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L'exercice du Pouvoir de Décision & Forme de L'entreprise

Entrepreneur Seul : - Entreprise Individuelle Ou Unipersonelle ( EURL, SASU) = Seul le Pouvoir

Société Pluripersonelle : SARL, SA,SAS. = Partager le Pouvoir de Direction.

I.Entreprise Individuelle

Une seule personne.

Avantage : Rapide & Peu Couteuse, Déclaration d'existence auprès d'un centre de formalité desentreprises. Seul Maitre

Inconvénients : Pas de personnalité juridique propre. Son patrimoine & confondu avec celui de l'entrepreneur : Responsable sur la totalité de ses biens & des dette qu'il contracte,exepter biens immobilier non professionnels déclarés insaissisable.

II.Société Unipersonelles

1. EURL

Seul Associé, 1euro Minimun, responsabilité limité aux apports sauf si il cautionne lesemprunts ou si le patrimoine du propriétaire & confondu vk la société. Toutes les décisions sont prise par l'associé unique.

2. SASU ( Société par action simplifié unipersonelle)

un seulassocié, 1 euro minimun. Il n'y'a pas de garanties fiscale. Décisions prise par l'associé uniques.

Contrat de Société : 2 ou plusieur personnes par un contrat, affecte a une entreprise commune des biensou leur industries, en vue de partager le benefice ou de profiter de l'economie.

Les associé s'engagent a contribués au pertes:

◦Nombre d'associés : Minimun 2 sauf SA ( min : 7 associés),L'EURL & SASU (1 personne)

◦Les Apports : Argent ou Nature, & SARL ou société de personne : en industries. La somme des apports constitue le capital social. Chaque associé reçois des part sociale ouaction ( SA)

◦But Lucratif & contributions aux pertes : Recherche de Profit a partager avec les autres & recherche d'une économie dont bénéficieron les associés. Chaque associé s'engagent a contribueraux pertes selon leur par dans le capital

◦Affection-Sociétatis ou Intention de S'associer : volonter de participer activement a la vie de la société & contribuer a la réalisation de son objet....
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