Expertise comptable

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Audit et optimisation des impots sur salaire: etude menee sur la base du cabinet Clement's-Zo SARL
par Jules Kévin FIMBE BOMBE
YAOUNDE II - DESS en Droit des affaires internationales et fiscalité, option fiscalité
Traductions: Original: fr Source: | |

REPUBLIQUE DUCAMEROUNPaix - Travail - PatrieMINISTERE DE L'ENSEIGNEMENTSUPERIEURUNIVERSITE DE YAOUNDE IIFaculté des Sciences Juridiques et politiquesAUDIT ET OPTIMISATIONDES IMPOTS SUR SALAIRE :Etude menée sur la base de l'expérience du CABINET CLEMENT'S-ZO SARLRapport de Stage présenté et soutenu publiquement en vue de l'obtention du D.E.S.S en Droit des Affaires Internationales et FiscalitéOPTION : FiscalitéPar :FIMBEBOMBE Jules KévinMaîtrise en Droit des Affaires et de l'EntrepriseSousLa Direction deM. NGAPNA Jérémie EbénézerInspecteur des Régies FinancièresL'Encadrement professionnel deM. NDEGUE LEKAAuditeur FiscaletLa Supervision duPr. TCHAKOUA Jean MarieAgrégé des facultés de DroitAnnée académique 2007-2008ABREVIATIONSCAC : Centimes Additionnels CommunauxCFC : Crédit Foncier du Cameroun ou contributionau CFCCGI : Code général des ImpôtsCNPS : Caisse Nationale de Prévoyance Sociale FNE: Fond National de l'Emploi ou contribution au FNEIRPP: Impôt sur le Revenu des Personnes PhysiquesIRPP/RS: IRPP sur les Revenus SalariauxPV: Pension VieillesseRAV: Redevance AudiovisuelleSC: salaire cotisableTC: Taxe CommunaleAVANT-PROPOSIl y a encore quelques années l'Université de Yaoundé II n'avait pas unDiplôme d'Etudes Supérieures (DESS) option fiscalité, pourtant les formations en fiscalité fleurissaient un peu partout dans des institutions privées et dans une Université d'Etat, en l'occurrence celle de Douala. L'ouverture de cette spécialité à l'Université de Yaoundé II s'est présentée comme une aubaine pour bon nombre d'étudiants titulaires d'une maîtrise et en quête d'une formationprofessionnelle qui offre une multitude de débouchés. L'intérêt porté à cette formation est visible à travers le nombre de plus en plus grandissant des sollicitations de promotion en promotion. Nous avons eu la chance de faire partie de la troisième promotion qui a été enthousiaste du début à la fin de la formation. A l'issue de cette formation nous pouvons dire que nous sommes mieux aguerris en matière defiscalité, ce qui est une compétence importante dans un environnement camerounais où le secteur privé est en pleine croissance et par conséquent plus demandeur des experts en fiscalité. Reste donc pour nous à accumuler l'expérience nécessaire pour être compétitif sur le marché du travail. C'est ce que nous avons commencé avec le stage académique qui est l'aboutissement de la formation. Ce derniernous a permis de traiter d'un sujet thématique sur la base des éléments trouvés sur place. Ce travail a pour objet le traitement fiscal du salaire et à ce titre intéresse tous les employeurs, employés et même l'administration fiscale. L'importance du salaire n'étant plus à démontrer, il est donc important de s'informer sur son imposition. Nous en sommes conscients, ce travail ne saurait seprévaloir de la perfection, toute oeuvre humaine étant par nature imparfaite. Nous restons donc ouverts aux critiques et suggestions pour son amélioration. SOMMAIRETITRES PAGESINTRODUCTION GENERALE ..................................................................... 1 Chapitre préliminaire : présentation du cadre du stage académique ........................ 5I - Présentation générale du CabinetClement's-zo SARL .......................................... 5II - L'équipe du Cabinet Clement's-zo ............................................................. ... 7III - Notre séjour au Cabinet Clement's-zo .......................................................... 8PREMIERE PARTIE : Audit fiscal des salaires : Détection et correction des irrégularités de liquidation des impôts sur salaire...
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