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  • Publié le : 10 août 2010
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Terminologie
- Valeur en douane. Es la valeur de la marchandise au point d’entrée dans l’Union européenne.
- Livraison. Transfert physique est quand a lui nomme expédition, envoi de marchandises dun pays de l’Union Européenne vers un autre pays
- DEB. Permet aux entreprises de répondre de façon unique et simplifiée aux objectifs d élaboration des statistiques du commerce extérieur et desurveillance du respect des règles fiscales en matière de TVA. La DEB est émise par l’entreprise et un commissionnaire en douane mandate
- TVA. Impôt général sur la consommation, qui frappe la valeurajoutée au niveau de chaque entreprise
- Transitaire. C’est le nom généralement donne, bien qu’il ne corresponde a aucune définition légale, aux différents auxiliaires de transport qui serventd’intermédiaire entre la chargeur et les transporteurs.
- Incoterm. International commercial terms, définis par la chambre de commerce international préciser les obligations du vendeur et de l acheteur en fixantle point de transfert des frais et le point de transfert de risques, il sont destines a doter les exportateurs d un cadre juridique quant a la répartition de leurs obligations
- En de ux catégoriesselon le mode de trasnport
Maritime ou fluvial . FAS,FOB, CFR, CIF, DES DEQ
Ou multimodal, EXW, FAS, CPT, CIP, DAF, DDU, DDP
- Incoterm Ex- Works. Cet incoterm impose des obligations minimales auvendeur puisq il doit simplement tenir a disposition de l acheteur dans ses propres locaux
- Le fret conteneurise.
FCL/FCL la marchandise est empotée dans le conteneur qui est scelle et arrive sansêtre ouvert chez le client
LCL/LCL. L envoi est insuffisant pour conteneur, les marchandises seront conteneurisées avec des autres marchandises a la destination du meme port ou elles seront livrées auxdifférents clients
FLC/LCL. Les marchandises d un meme exportateur sont empotées dans un conteneur. Elles seront dégroupées a l arrivée a destination des différents clients
LCL/FCL des...
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