Expose sur la Gabelle
Comment la Gabelle s'est développée sous l'Ancien Régime ?
I : L'origine et l'évolution
II : L'organisation territoriale de la fiscalité du sel.
III : La structure administrative Les greniers à sel en formaient les éléments clefs. Chaque grenier à sel ( ou chambre à sel jusqu'au XVIe siècle), était à la fois un dépôt royal où se débitait le sel et une juridiction, dont l'origine remontait à 1342, et qui connaissait les causes relatives à la gabelle tant au civil qu'au criminel. Ils pouvaient prononcer des amendes de 10 livres en dernier ressort, alors que tous les autres jugements étaient soumis au ressort d'appel des cours des aides. Le personnel était composé d'officiers vénaux : un grènetier président, un contrôleur, un mesureur, des conseillers, un ministère public dont l'utilité était souvent décriée. Leur compétence juridictionnelle fur supprimée en 1788. Ces greniers constituaient pour autant un réseau très serré ; en 1785 on en comptait 253 en pays de grande gabelle qui étaient répartis en 17 directions subordonnées à 4 départements pour distribuer chaque année près d'un million de muids de sel. En pays de petite gabelle, il y avait 8 départements avec 135 greniers. Dans la pratique, les greniers à sel n'avaient qu'un rôle de