Licence Hôtellerie Tourisme

LA FRAUDE SUR LE VIN

Estelle Phan, Pierre Huygebaert, Vincent Spera, Sonia Le Port

SOMMAIRE

Problématique : Quelle est la place des grands crus dans le commerce frauduleux?

Introduction

I./ Les différentes fraudes

A. Les fraudes sur l'apparence
1. La fraude sur l'étiquette
2. La fraude sur la bouteille

B. Les falsifications œnologiques
1. Le coupage
2. le mouillage
3. L’édulcoration
4. La chaptalisation ou l'enrichissement
5. Les fraudes sur la quantité
a) L'irrigation
b) Les fausses déclarations

II./ Les solutions, les moyens de préventions de contrôles et de répression des trafics

A. Les moyens de préventions
B. Les moyens de contrôles
1. L'institut national de la propriété industrielle
2. Le comité national anti-contrefaçon
3. Les protections matérielles
C. Les moyens de répressions des trafics
1. Les sanctions encourues par les fraudeurs en France
2. La coopération internationale

III./ Les conséquences économiques

A. La fraude fiscale
B. Les conséquences de la fraude fiscale
1. Administration concerné par la douane
2. Fraudes les quantités
3. Fraudes sur les droits

IV./ Les conséquences sociales
1. Sur le travail
2. Sur la santé du consommateur

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INTRODUCTION
Les Grands Crus Français sont très rares donc très chers, ils sont signe de prestige dans le monde de l’œnologie. Leur côte ne cesse d’augmenter et les pays qui découvrent la culture du vin se les arrachent depuis une vingtaine d’années (Asie, Amérique). L’offre étant moins importante que la demande les arnaqueurs ont donc un marché à prendre.
Les AOC grands crus français sont issus uniquement de 5 régions: À Bordeaux, en Bourgogne, en Alsace, en Languedoc-Roussillon et en Champagne. Cette appellation est la plus distinctive au niveau des AOC français ce qui rendent ces vins rares et désirables. En effet, ils représentent seulement 1,12% de la production viticole français.
Un Grand Cru est un vin