extrait du reglement d un parking tout activité

348 mots 2 pages
Article No1 : Ne pourrons bénéficier des services du parking que ceux qui se soumettront au présent règlement intérieur qu’ils auront au préalable lu et approuvé.

Article No2 : Il est porté à la connaissance de tout usager voulant profiter des services du parking que les pseudonymes sont interdit et de ce fait l’enregistrement dans notre parking est fait avec une pièce d’identification valide.

Alinéa -1 : Chaque client(e) enregistré aura droit à un identifiant et un mot de passe qu’il devra garder secret pour la restauration de son bien (matériel)

Article No3 : Il est notifier que tout usager doit payer avant de parquer.

Article No4 : La signature des clients à l’entrée et à la sortie des biens (matériels) doit être obligatoire car nous pas responsable des marchandises ou bien non enregistrés.

Article No5 : Les marchandises non emballé ne sont pas prise en charge en cas de dégâts ou de vol au sein du parking car chacun devrait se rassurer et vérifier que tout est bien couvert.

SUITE…

Article No6 : Tout dégât causé par un client sera de suite mise sous sa responsabilité à défaut, il devra répondre à une convocation du commissariat de Police.

Article No7: Les voitures, motos, pouce-pouces, brouettes, etc..., avant de parquer, le gérant(e) et le propriétaire du bien devra ensemble enregistrer toute anomalie qui pourrait avoir sur le bien (matériel).

Article No8 : Chaque client(e) qui se permet de prendre le bien de son collègue sans la confirmation de ce dernier doit en subir les sanctions qui seront décidées par le responsable du bien (pousseurs).

Article No9 : Chaque client(e) devra signaler et signé obligatoirement chaque fois à la sortir de son bien ou matériel car nous ne sommes pas responsable des dégâts et pertes.

Article No10 : En cas de lutte au sein du parking, le promoteur est exclu du parking et nous serions témoins en cas de poursuite judiciaire.

N.B : Ce présent règlement intérieur prendra effet selon la loi en rigueur à partir

en relation

  • L'invasion des profanateurs de sépultures
    481 mots | 2 pages
  • Chapitre 3
    443 mots | 2 pages
  • Address unknow
    1146 mots | 5 pages
  • Douze hommes en colère
    2562 mots | 11 pages
  • Répétez tout
    3849 mots | 16 pages
  • Larmes du crime
    736 mots | 3 pages
  • Tawl
    348 mots | 2 pages
  • sunday bloody sunday
    698 mots | 3 pages
  • Oh ton cul
    300 mots | 2 pages
  • La cawl
    1009 mots | 5 pages
  • Hachabou
    5792 mots | 24 pages
  • cas juridiquqe
    305 mots | 2 pages
  • présentation de "peau de clown"- Nicolas Keszei
    562 mots | 3 pages
  • De la première à la dernière page.
    457 mots | 2 pages
  • llllll
    668 mots | 3 pages