INTRODUCTION GENERAL AU DROIT

I- Première approche du droit .

Qu'est-ce que le droit ? ( droit subjectif ) A. Identification de la règle de droit Les signes distinctif de la règle de droit => caractéristique à toutes les règles de droit . Ils sont regroupés en 3 groupes : a. La formulation de la règle de droit b. Une règle de droit s'accompagne d'une « sanction » la règle de droit est contraignante ( coercitive ) c. Le rôle de la regle de droit est toujours la même.

a. La règle de droit :

elle à un caractère qui est toujours général et impersonnel , elle s'applique à un groupe de personne qui a des caractéristiques comme le droit pénal qui s'applique a tout le monde ou le droit du travail qui s'applique a tout les salariés . La règle de droit est formulé en terme abstrait , généraux et permanent cette règle de droit a vocation à duré dans le temps .
Ex : art 1183-1884-1885 du code civil qui existent depuis 1804 et qui sont toujours applicable aujourd'hui . La règle de droit s'apparente à un commandement qu'on reconnaît par l'usage d'une conjugaison , le présent de l'indicatif .
Ex : tous fais impose à celui qui l'a commis de le réparer .

Certaine règle de droit on un caractère impératif . D'autre ont une force moindre puisque certaine sont supplétive de volonté . La loi supplétive tolère une certaine liberté d'organisation et elle n'a vocation à s'appliquer qu'a défaut de manifestation de cette volonté individuel . Ex : mariage sans contrat , la loi supplétive va s'appliquer pour définir le régime légal . Si ces personnes émettent des volontés la loi supplétive ne s'appliquera plus , La volonté individuelle s'applique .

b. La nature coercitive de la règle de droit : une sanction

Cette règle de droit peut-être sanctionné de différente façon.
Certaine sanction corresponde à des sanctions pénal (amende, prison ) sanction punitive pure , cette peine aurait une vertu pédagogique ( ex: