Chapitre préliminaire. Forme du droit dans les civilisations anciennes

L’apparition de l’écriture date de -3000, de la nait le droit.
Les plus anciens documents écris de nature juridique apparaisse vers moins -4000.
A -2000, les régions limitrophes s’éveillent au droit, on retrouve beaucoup de docs de Mésopotamie, et de Phénicie.
A -1000, c’est la Grèce et Rome qui vont dominer le bassin méditerranéen, puis essentiellement Rome.

Section première. Le droit Egyptien

Jusqu’à présent, aucun codes ou livres juridiques. Essentiellement des actes de la pratique.

1. Evolution générale du droit égyptien

Phase d’avancée, de régression, correspondant au pouvoir du pharaon.
Périodes de quasi pouvoir absolu, et périodes de féodalité.

Premier système juridique développé de l’histoire de l’humanité. - Institutions juridiques très précoces pour l’époque; - Système juridique individualiste (L’individu dispose de droit à travers une réelle liberté, à la fois individuelle et de patrimoine, face à Pharaon) .

Caractéristique égyptienne : Immense place de la religion dans la justice. (Déesse MAÂT, idéal de justice vers qui tout les égyptien doivent tendre, surtout Pharaon) .
Les juges rendent leurs verdict conformément à l’enseignement de MAÂT. Notion première d’équilibre.
Par exemple, l’idéal d’après MAÂT est de faire sortir du tribunal les deux parties satisfaites.
D’ou la balance comme symbole de la justice (Encore utilisée de nos jours) .
L’objectif est de réaliser sur terre l’idéal des Dieux, au bénéfice des hommes.
Pharaon est responsable de ses actes devant les Dieux.

Tout pouvoirs appartient au Pharaon dans la mesure ou c’est un Dieu vivant.
Le droit étant promulgué par le roi, la loi émane de Pharaon.

On parle d’un absolutisme (=/= de Despotisme) monarchique en Egypte.

Pharaon connait des limites à son pouvoir. - Première limite de type morale: Il doit respecter les Dieux, il agit pour leur compte. - Pharaon doit se comporter de