TABLE DES MATIÈRES INTRODUCTION 1 Preuve en revue 1 La preuve électronique 2 FACEBOOK ET LA PREUVE 3 Facebook privé ou non ? 3 L’amissibilité d’une preuve Facebook 3 Comment peut-on utiliser Facebook en preuve ? 4 CONCLUSION 5 BIBLIOGRAPHIE 6

INTRODUCTION

En 2004, Mark Zuckerberg créé Facebook pour l’université de Harvard. Puis, il s’étend dans d’autres universités américaines. En 2006, le réseau est ouvert au public. Puis, la popularité de Facebook ne cesse augmenter. Aujourd’hui, Facebook contient plus de milliards d’utilisateurs. Facebook est tout d’abord un réseau social qui nous permet de partager avec nos amis des informations sur notre vie privée et professionnelle. Le phénomène Facebook a eu une grande influence sur toutes les sociétés à travers le monde quel soit négative ou positive. Il a également influencé plusieurs sphères telles que la psychologie et le droit. Alors, cela nous amène à nous poser la question quand n’est-il du droit civil québécois? Quel secteur du droit civil est affecté par ce phénomène Après plusieurs recherche, je suis venue au fait que le secteur le plus affecté est celle « preuve ». Alors ce la mène a me poser la question suivante : les informations de Facebook sont-ils admissibles en preuve? Voilà ce que nous allons tenter de répondre tout au long du document. Mais avant tout nous allons comprendre qu’est ce qu’une preuve ne soit et qu’est une preuve technologie. Puis, à partir de nos informations nous allons répondre à la question en utilisant la législation, la jurisprudence, la doctrine et autres documents.
Preuve en revue
La preuve est une « élément ou document permettant d'établir la réalité d'un fait ou d'un acte juridique » La preuve est l’élément le plus important lors d’un procès, car une absence de preuve est égale à une absence de droit (Idem est non esse aut non probari). La preuve varie selon la nature du tribunal de juridiction pénale ou civile. Le Code civil du Québec est la source