Facture
380 mots
2 pages
FACTURIERMODÈLE DE FACTURES À ADRESSER À UN CLIENT PROFESSIONNEL
Retrouvez sur le Cd-Rom des modèles à personnaliser
Exemplaire à remettre au client
Identification de l’entrepreneur
(Nom, numéro SIREN, adresse)
(Nom, adresse et forme juridique)
Client :
Dispensé d’immatriculation au registre du commerce et des sociétés (RCS) et au répertoire des métiers (RM)
Date :
FACTURE N°…. Désignation des produits ou prestations Quantité Prix unitaire HT Total HT
Date de règlement : Date d’exécution de la vente ou de la prestation : Taux des pénalités à compter du : en l’absence de paiement : Conditions d’escompte :
TOTAL HT
%
TVA non applicable, art. 293 B du CGI
(Nom, numéro SIREN et adresse de l’auto-entrepreneur)
Exemplaire à conserver par l’auto-entrepreneur
Identification de l’entrepreneur
(Nom, numéro SIREN, adresse)
(Nom, adresse et forme juridique)
Client :
Dispensé d’immatriculation au registre du commerce et des sociétés (RCS) et au répertoire des métiers (RM)
Date :
FACTURE N°…. Désignation des produits ou prestations Quantité Prix unitaire HT Total HT
Date de règlement : Date d’exécution de la vente ou de la prestation : Taux des pénalités à compter du : en l’absence de paiement : Conditions d’escompte :
TOTAL HT
%
TVA non applicable, art. 293 B du CGI
(Nom, numéro SIREN et adresse de l’auto-entrepreneur)
MODÈLE DE NOTES JUSTIFICATIVES POUR UNE VENTE AU DÉTAIL À UN PARTICULIER
Retrouvez sur le Cd-Rom des modèles à personnaliser
Exemplaire à remettre au client
Identification de l’entrepreneur
(Nom, numéro SIREN, adresse)
(facultatif lorsque le montant unitaire ne dépasse pas 76 euros)
Client :
Dispensé d’immatriculation au registre du commerce et des sociétés (RCS) et au répertoire des métiers (RM)
Date :
PIÈCE N°…. Produits Quantité
Mode de règlement :
PRIX GLOBAL EN EUROS
TVA non applicable, art. 293 B du CGI
(Nom, numéro SIREN et adresse de