Famille

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Cours sur le Droit de la famille
21/01/2010
1ere section : la famille
D’une façon traditionnel, on dit que la famille est un groupe de personnes qui sont reliés entre elles par des liens fondés sur le mariage et la filiation.
Paragraphe 1 : Le lien familial
La famille repose sur deux liens ce qu’on appelle le lien de parenté (lien horizontal) donc issu de la filiation et le second lien estle lien d’alliance issu du mariage (lien vertical).
I) Le lien de parenté
Le mot parenté a une origine latine, il vient du mot latin pario qui signifie engendrer, donc la parenté renvoie à la filiation par le sang, la filiation biologique. Mais aujourd’hui, on retient également la filiation artificielle c’est celle qui procède à l’adoption.

A) La qualification du lien de parenté
Cettequalification varie en fonction de la nature du lien de filiation. On considère que la parenté peut être légitime, naturel ou adoptive. La parenté légitime c’est des personnes entre lesquelles il existe un lien légitime fondé sur le mariage.
Ex : Les enfants de parents mariés sont légitimes
La parenté naturelle c’est des personnes liées sur un lien naturel qui n’est pas fondé sur le mariage.
Enfin ilreste la parenté adoptive, fondé sur un lien adoptif, c’est un lien d’origine volontaire.
Pendant longtemps, le code civil a attaché une grande importance à ces distinctions notamment à celle entre parenté légitime et parenté naturel. Et ce lien de filiation obéissait à des règles très différentes et le code civil privilégiait la parenté légitime car elle était fondée sur le mariage.
Cependant,aujourd’hui toutes ses différences ont pratiquement disparues en vertu d’un principe d’égalité de filiation. C’est l’ordonnance du 4 juillet 2005 qui a reformé en profondeur le droit de la filiation qui a voulu supprimé toutes distinctions entre enfants légitimes et enfants naturels. Même les mots légitimes et naturels ont disparu.
Cette disparition est cependant quelque peu artificielle carquand un enfant est issu d’une femme marié l’établissement de la filiation se déroule différemment de celle établi pour une femme non mariée.

B) La division du lien de parenté
1) La parenté en ligne directe
C’est celle qui relit les descendants aux ascendants donc on dit qu’il y a eu une ligne direct descendante. Ce sont les enfants petits enfants. Et la ligne directe ascendante c’est lesgrands parents, arrières grandes parents etc.…
Lorsque c’est une ligne directe se divise, on a une ligne directe maternelle et une ligne directe paternelle.
2) La parenté en ligne collatérale
C’est celle qui unit des personnes qui ont un auteur commun par exemple les frères et sœurs sont des parents collatéraux. S’ils ont les mêmes parents on parle de frère et sœurs germains. Et s’ils ont le mêmepère et pas la même mère on parle de frère sœurs consanguins. Et si c’est la même mère et un père différent on parle de frère et sœurs utérins.
Les oncles et tantes sont aussi des parents collatéraux. Comment calcule-t-on les degrés parentaux ? On additionne le nombre de génération qui sépare chacun des intéressés de l’auteur commun. Par exemple un frère et une sœur sont parent du 2eme degré.
II)Le lien d’alliance
C’est le lien issu du mariage. Mais se crée également un lien d’alliance entrée chacun des époux et la famille de l’autre. Il est vrai qu’aujourd’hui que la famille s’est étendu au delà de ce lien classique, une extension de la famille, d’abord horizontal parce qu’aujourd’hui le droit français reconnait le couple en dehors du mariage et surtout depuis 1999 avec le pax.Extension verticale de la famille et pour cela on a inventé un nouveau mot c’est la parentalité. Elle désigne la fonction de prise en charge et de l’éducation des enfants. Normalement cette fonction est assurée dans le cadre du lien de parenté. Cependant aujourd’hui cette fonction peut être assurée par d’autres personnes que pères et mères.
En fait, même en dehors de la décision du juge il y a que...
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