Faut-il un euro faible ou fort ?

Disponible uniquement sur Etudier
  • Pages : 5 (1189 mots )
  • Téléchargement(s) : 0
  • Publié le : 8 mai 2010
Lire le document complet
Aperçu du document
INCOTERM
EXW :emb
FCA : +pré/transp+dèd exp
FAS : «  »
FOB: + mise fob
CFR: +fret
CIF: + ass
CPT: “pareil CFR”
CIP
DAF: emb, pre transp, ded exp, chargt, ½ transp, decharg.
DES: « pareil que CIF mais transfert de risque à l’arrivé »
DEQ : +decharg navire
DDU : +post achem
DDP : +taxe intérieur
-Transport maritime : FAS, FOB, CFR,CIF, DES, DEQ
-Transport terrestre : DAF
-Transportmultimodal : EXW, FCA, CPT, CIP, DDU, DDP

-Avantage transp maritime :
Capacité d’emport considérable
Relativement économique
Adapté aux longues distances
Transport de tous types de marchandises

-Inconvénient transp maritime :
Lenteur
Ne permet pas un transp door to door
Rupture de charge
Manutention couteuse et risqué
Nécessité de prévoir un emballage adapté
Pollution

-Avantagetransp aérien :
Economie pour emballage et frais de stockage
Fiabilité
Praticité, rapidité, sécurité

Inconvénients trans aérien :
Cout
Pollution
Bruit

L’ORGA DU TRANSP
Règle de l’UP. L’up est la masse ou le volume, à l’avantage du navire (du transp) c'est-à-dire que l’on retiendra la plus grande valeur du nombre de tonne ou de m3
Maritime 1t = 1m3
Aérien 1t= 6m3
Routier 1t = 3m3-Assurance :
Si c’est 25% CIF + 10%
CIF=CFR/ (1-1.1* 0.0025)

LE CADRE JURIDIQUE DU TRANSP INTER
-Transp maritime (convention Bruxelles (1924), règle de Hambourg 1992, la loi de France 1966)
-Transp aérien (convention de Varsovie 1929, Montréal 1999
-Transp routier (convention de Genève 1961)

DOUANE

Dossier douanier :
DAU
Documents commerciaux,
Éventuellement documents douaniersDAU : Document administratif unique : il est utilisé pour les exportations et les importations à destination ou en provenance des pays tiers. Ensuite affectation d’un régime douanier et calcul droits et taxes à payer.

Documents commerciaux :
Facture commerciale
Titre de transport
Liste de colisage
Note de poid

DEDOUANEMENT

VALEUR EN DOUANE
En maritime : valeur en douane d’uneimportation = CIF premier port européen/ pareil pour exportation
En aérien : valeur en douane import = CIP – coefficient d’aéroport / export valeur FCA apt français
En routier : valeur en douane DAF import et export

CALCUL DES TAXATIONS DOUANIERES
-Droits de douane = valeur en douane * taux de droits de douane
-Taux parafiscale = Valeur en douane * taux des taxes parafisc
-TVA = (valeur endouane + autres frais jusqu’au lieu du dédouanement + droits de douanes + autres taxes) * taux de TVA du pays de destination.
-Total des taxations = droits de douane + autres taxes + TVA

LES REGIMES DOUANIERS

-A l’export pas de DD mais frais dossier
-A l’import : MLP (mise en libre pratique) DD et autres droits. La marchandise peut circuler librement sur le territoire communautaire.Obligation d’être associé à la MAC
MAC : mise à la consommation : taxe nationale (parafiscale, intérieur, TVA...) + Doc requis : certificat d’origine, attestation de conformité.

REGIME DE TRANSIT

A l’import T1 et pour la route le TiR
A l’export T2 et pour la route le TiR
LES REGIMES DOUANIERS SPECIAUX

-Stockage des marchandises : a l’import et export :
Régime de l’entrepôt douanier :permet de disposer en permanence d’un stock de marchandise et de les utiliser au fur et à mesure des besoins de l’entreprise. Droits et taxes à payer en sortie d’entrepôt des marchandises au taux applicable à cette date= gain de trésorerie. L’entrepôt peut être public ou privé.
L’entrepôt public : - type A = comptabilité-matière est obligatoire
-Type B = pas decompta obligatoire

L’entrepôt privé : -type C= agrément des locaux obligatoire + compta-matière obligatoire
-type D= MLP est faisable sans présentation des marchandises au bureau des douanes. Elle est effectuée par simple annotation de la comptabilité-matière.
-type E= dispensé d’agrément des locaux....
tracking img