INCOTERM
EXW :emb
FCA : +pré/transp+dèd exp
FAS : « »
FOB: + mise fob
CFR: +fret
CIF: + ass
CPT: “pareil CFR”
CIP
DAF: emb, pre transp, ded exp, chargt, ½ transp, decharg.
DES: « pareil que CIF mais transfert de risque à l’arrivé »
DEQ : +decharg navire
DDU : +post achem
DDP : +taxe intérieur
-Transport maritime : FAS, FOB, CFR,CIF, DES, DEQ
-Transport terrestre : DAF
-Transport multimodal : EXW, FCA, CPT, CIP, DDU, DDP

-Avantage transp maritime :
Capacité d’emport considérable
Relativement économique
Adapté aux longues distances
Transport de tous types de marchandises

-Inconvénient transp maritime :
Lenteur
Ne permet pas un transp door to door
Rupture de charge
Manutention couteuse et risqué
Nécessité de prévoir un emballage adapté
Pollution

-Avantage transp aérien :
Economie pour emballage et frais de stockage
Fiabilité
Praticité, rapidité, sécurité

Inconvénients trans aérien :
Cout
Pollution
Bruit

L’ORGA DU TRANSP
Règle de l’UP. L’up est la masse ou le volume, à l’avantage du navire (du transp) c'est-à-dire que l’on retiendra la plus grande valeur du nombre de tonne ou de m3
Maritime 1t = 1m3
Aérien 1t= 6m3
Routier 1t = 3m3

-Assurance :
Si c’est 25% CIF + 10%
CIF=CFR/ (1-1.1* 0.0025)

LE CADRE JURIDIQUE DU TRANSP INTER
-Transp maritime (convention Bruxelles (1924), règle de Hambourg 1992, la loi de France 1966)
-Transp aérien (convention de Varsovie 1929, Montréal 1999
-Transp routier (convention de Genève 1961)

DOUANE

Dossier douanier :
DAU
Documents commerciaux,
Éventuellement documents douaniers

DAU : Document administratif unique : il est utilisé pour les exportations et les importations à destination ou en provenance des pays tiers. Ensuite affectation d’un régime douanier et calcul droits et taxes à payer.

Documents commerciaux :
Facture commerciale
Titre de transport
Liste de colisage
Note de poid

DEDOUANEMENT

VALEUR EN DOUANE
En maritime : valeur en douane d’une