AVERTISSEMENT

La présente version de l’Annexe FCL 1 est une version consolidée du FCL 1 intégrant :

- Les modifications apportées par l’arrêté du 23 novembre 2000 sont indiquées par la couleur rouge ; Etendu par l’arrêté du 06 août 2003. - Les modifications apportées par l’arrêté du 18 septembre 2002 sont indiquées par la couleur verte ; Etendu par l’arrêté du 06 décembre 2004. - Les modifications apportées par l’arrêté du 9 avril 2003 sont indiquées par la couleur bleue ; Etendu par l’arrêté du 06 décembre 2004. - Les modifications apportées par l’arrêté du 29 juin 2004 sont indiquées par la couleur rose ; - Les modifications apportées par l’arrêté du 30 novembre 2004 sont indiquées par la couleur violette. L’alinéa 2 de l’article 6 à l’arrêté du 30 novembre 2004 a été abrogé par l’arrêté du 06 octobre 2005. - Les modifications apportées par l’arrêté du 05 janvier 2005 sont indiquées par la couleur grise. - Les modifications apportées par l’arrêté du 27 janvier 2005 sont indiquées par la couleur orange. - Les modifications apportées par l’arrêté du 24 février 2005 sont indiquées par la couleur marron.

Les modifications intervenues avec les arrêtes modificatifs suivants sont indiquées dans le TOME 2.

ANNEXE FCL1

L'annexe FCL1 comporte 10 sous-parties établissant les conditions d'obtention et de maintien en état de validité des licences de pilote d'avion et des qualifications associées ainsi que les conditions relatives aux organismes de formation, aux programmes de formation et aux autorisations d'examinateur. (1)

(1) L’annexe au présent arrêté fera l’objet d’une publication au Journal officiel de ce jour, édition des documents administratifs n° TABLE DES MATIERES

FCL 1

LICENCES DE MEMBRE D’EQUIPAGE DE CONDUITE (AVION)

TABLE DES MATIERES

SOUS-PARTIE A - REGLES GENERALES SOUS-PARTIE B -