Fcl1

Disponible uniquement sur Etudier
  • Pages : 224 (55957 mots )
  • Téléchargement(s) : 0
  • Publié le : 2 juin 2010
Lire le document complet
Aperçu du document
AVERTISSEMENT

La présente version de l’Annexe FCL 1 est une version consolidée du FCL 1 intégrant :

- Les modifications apportées par l’arrêté du 23 novembre 2000 sont
indiquées par la couleur rouge ;
Etendu par l’arrêté du 06 août 2003.
- Les modifications apportées par l’arrêté du 18 septembre 2002 sont indiquées par la couleurverte ;
Etendu par l’arrêté du 06 décembre 2004.
- Les modifications apportées par l’arrêté du 9 avril 2003 sont indiquées par la couleur bleue ;
Etendu par l’arrêté du 06 décembre 2004.
- Les modifications apportées par l’arrêté du 29 juin 2004 sont indiquées par la couleur rose ;
- Les modifications apportées par l’arrêté du 30 novembre 2004 sont indiquéespar la couleur violette.
L’alinéa 2 de l’article 6 à l’arrêté du 30 novembre 2004 a été abrogé par l’arrêté du 06 octobre 2005.
- Les modifications apportées par l’arrêté du 05 janvier 2005 sont indiquées par la couleur grise.
- Les modifications apportées par l’arrêté du 27 janvier 2005 sont indiquées par la couleur orange.
- Les modifications apportées par l’arrêtédu 24 février 2005 sont indiquées par la couleur marron.

Les modifications intervenues avec les arrêtes modificatifs suivants sont indiquées dans le TOME 2.

ANNEXE FCL1

L'annexe FCL1 comporte 10 sous-parties établissant les conditions d'obtention et de maintien en état de validité des licences de pilote d'avion et des qualifications associées ainsi que les conditions relatives auxorganismes de formation, aux programmes de formation et aux autorisations d'examinateur. (1)

(1) L’annexe au présent arrêté fera l’objet d’une publication au Journal officiel de ce jour, édition des documents administratifs n°
TABLE DES MATIERES

FCL 1

LICENCES DE MEMBRE D’EQUIPAGE DE CONDUITE (AVION)

TABLE DES MATIERES

SOUS-PARTIE A - REGLES GENERALES
SOUS-PARTIE B -ELEVE-PILOTE (AVION)
SOUS-PARTIE C - LICENCE DE PILOTE PRIVE (AVION)-PPL (A)
SOUS-PARTIE D - LICENCE DE PILOTE PROFESSIONNEL (AVION)-CPL (A)
SOUS-PARTIE E - QUALIFICATION DE VOL AUX INSTRUMENTS (AVION)-IR (A)
SOUS-PARTIE F - QUALIFICATIONS DE TYPE ET DE CLASSE (AVION)
SOUS-PARTIE G - LICENCE DE PILOTE DE LIGNE (AVION)-ATPL (A)
SOUS-PARTIE H - QUALIFICATIONSD'INSTRUCTEUR (AVION)
SOUS-PARTIE I - EXAMINATEURS (AVION)
SOUS-PARTIE J - NIVEAU DE CONNAISSANCE THEORIQUE REQUIS ET ORGANISATION DES EXAMENS THEORIQUES POUR LA DELIVRANCE DES LICENCES PROFESSIONNELLES DE PILOTES D'AVION ET DE LA QUALIFICATION DE VOL AUX INSTRUMENTS (AVION)

TABLE DES MATIERES (DETAILLEE)

FCL 1

LICENCES DE MEMBRE D’EQUIPAGE DE CONDUITE (AVION)

SOUS-PARTIE A- REGLES GENERALES

FCL 1.001 Définitions et abréviations
FCL 1.005 Champ d'application
FCL 1.010 Conditions de base pour exercer les fonctions de membre d’équipage de conduite
FCL 1.015 Reconnaissance des licences
FCL 1.016 Prise en compte des licences étrangères
FCL 1.017 Qualifications spéciales
FCL 1.020 Prise en compte de l'expérience militaire
FCL 1.025 Validité deslicences et qualifications
FCL 1.026 Expérience récente pour les pilotes qui n'exercent pas leurs fonctions dans le cadre des règles fixées par l'arrêté du 12 mai 1997 relatif aux conditions techniques d'exploitation d'avions par une entreprise de transport aérien public (OPS1)
FCL 1.027 Compétences linguistiques des personnels aéronautiques pour les communications radiotéléphoniques
FCL1.030 Dispositions relatives aux contrôles
FCL 1.035 Aptitude physique et mentale
FCL 1.040 (réservé)
FCL 1.045 Circonstances particulières
FCL 1.050 Prise en compte du temps de vol et des connaissances théoriques
FCL 1.055 Organismes de formation au pilotage et organismes déclarés
FCL 1.060 Réduction des privilèges des titulaires de licences âgés de 60 ans et plus
FCL 1.065...
tracking img