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2059 mots 9 pages
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BAREMES DE REMUNERATION POUR COPIE PRIVEE
APPLICABLES AU 1er JANVIER 2014
(MONTANTS HORS TAXES)

• Supports d'enregistrement analogiques

Support
Cassette audio
Cassette vidéo

Durée d'enregistrement
Pour 100 heures (soit 0,43 € pour une C90)
Pour 100 heures (soit 1,29 € pour une E180)

Rémunération pour copie privée en euros
28,51€
42,84€

• Supports d'enregistrement numériques
Support
CD R et RW data
DVD Ram et DVD R et RW data
Minidiscs et CD R Audio
Disquette micro floppy disc 3’ 1/2
DVHS

Durée ou capacité d'enregistrement
Pour 100 000 Mo (soit 0,35€ pour 700 Mo)
Pour 100 Go (soit 0,90€ pour 4,7 Go)
Pour 100 heures (soit 0,56€ pour 74 mn)
Pour 1,44 Mo
Pour 100 heures (soit 3,77€ pour 180 mn)

Rémunération pour copie privée en euros
50,00€
19,15€
45,73€
0,015€
125,77€

• Mémoires et disques durs intégrés à un téléviseur, un enregistreur vidéo ou un décodeur TV/box (décodeurs et box exclusivement dédiés à l’enregistrement de programmes audiovisuels) Rémunération pour copie privée en euros
6,30€
12€
18€
25€
30€
37,5€
45€

Capacité nominale de stockage
Jusqu'à 8 Go
Au-delà de 8 Go jusqu'à 40 Go
Au-delà de 40 Go jusqu'à 80 Go
Au-delà de 80 Go jusqu'à 160 Go
Au-delà de 160 Go jusqu'à 250 Go
Au-delà de 250 Go jusqu'à 320 Go
Au-delà de 320 Go jusqu'à 500 Go

• Mémoires et disques durs intégrés à un baladeur ou à un appareil de salon MP3
Rémunération en euros par Giga Octet (€/Go)
1,50€/Go
1€/Go

Capacité nominale de stockage
Jusqu'à 8 Go
Au-delà de 8 Go et jusqu'à 32 Go

Document non contractuel

Se référer à la décision n°15 du 14 décembre 2012 de la commission copie privée (JORF du 26 12 2012) http://www.copiefrance.fr/cms/site/cf‐fr/homecf‐fr/ressources/textes‐applicables Page 1 sur 4

• Mémoires et disques durs intégrés à un baladeur ou à un appareil de salon audio/vidéo
Rémunération pour copie privée en euros
1,50€
0,88€
0,50€
0,35€
0,33€

Capacité nominale de

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    1) Présentation générale de l'oeuvre a) Généralités sur le film Réalisateur= Wolfgang Becker(Wolfgang Becker, né le 22 juin 1954 en Westphalie (Allemagne), est un réalisateur allemand.)/ Acteurs : Daniel Brühl(Daniel Brühl, né le 16 juin 1978 à Barcelone en Espagne, est un acteur allemand d'origine espagnole très connu pour son rôle d'Alexander Kerner dans Good Bye, Lenin!.)= Alex Kerner/ Katrin Sass= Madame Kerner, maman d'Alex - date, durée: Allemagne-2001-117 minutes b) le film - Synopsis: Madame Kerner, une communiste convaincue, est victime d'une crise cardiaque en 1989 lorsqu'elle voit son fils, Alex, arrêté par la stasi car il participe à une manifestation anti-communiste.….

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    à 10 000 € 1.5% 10000 à 40 000 € 1 % Dans ce cas, quand le commercial réalise un CA mensuel de 30 000 €, son intérêt est alors de reporter les prochaines commandes le mois suivant Ce système permet de vendre régulièrement toute l’année La prime Elle est payes sous forme d’argent partiellement ou en totalité suite a l’atteinte d’un objectif Généralement associée a un système de rémunération fixe Complément de rémunération qui permet de stimuler les commerciaux pour des cibles précises Les différentes catégories d’objectifs servant de base au calcul de la prime….

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    Nos rémunérations sont clairement prévues dans le cadre de mandat ou de document contractuel, préalable et écrit. • Prendre en charge l’intérêt du client et respecter des obligations strictement contrôlées en matière de responsabilité civile et de garantie financière. • Honorer le devoir de conseil en vous présentant l’ensemble des informations dont vous avez besoin. • Présenter des comptes-rendus réguliers quant à l’exécution de sa mission. •….

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    Il n'y a pas de durée maximum. Rémunération du CEL Elle est actuellement fixée à 0,75 % par an (hors prime) à compter du 1er août 2009. Voir aussi l'historique des taux sur la page rémunération des livrets d'épargne réglementés et le graphique des….

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    L'Oscillation Australe (Southern oscillation) est une fluctuation à grande échelle de la pression atmosphérique au sein des zones tropicales et subtropicales de la région indo-pacifique, entre les basses pressions équatoriales du nord de l'océan Indien et de l'Indonésie d'une part, et les hautes pressions subtropicales du nord et du sud de l'océan Pacifique d'autre part. Cette variation de la pression est beaucoup plus présente dans l'hémisphère sud ce qui lui vaut le nom de Southern oscillation. Cette variation est quantifiée par "l'Indice de l'Oscillation australe" et son mécanisme est que lorsque la pression s'élève sur le Pacifique, elle diminue sur l'Océan Indien et vice versa. Ce graphique représente l'évolution de cet indice par rapport aux précipitations tombées dans l'année mesurées en mm en Australie entre 1900 et 2002.….

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    S’ensuit un processus de création fait de panique, de doute, d’enthousiasme, de recherches, de travail. Un travail collectif qu’il s’agit d’organiser, de manière à ce que chacun, au sein d’une équipe très variée, apporte ses idées, mais que tous aillent dans la même direction, celle que fixe l’architecte. Ensuite, c’est l’histoire d’un chantier en Chine, dans des conditions économiques qui permettent de développer une architecture particulière, dans laquelle les idées peuvent encore évoluer….

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