Fffares

15750 mots 63 pages

Thème 1
LOI 90-20 DU 15 AOUT 1990 RELATIVE A LA COMPTABILITE PUBLIQUE

REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE MINISTERE DE L’EDUCATION NATIONALE INSPECTION GENERALE DES FINANCES

JOURNEES IYETUDE AU PROFIT DES gESTIONNAIRES
ET DES PERSONNELS D’INTENDANcE EN SOUS ORDRE DE LA cIRcONScRIPTION W Le 13/04/2010: pour les Gestionnaires. Le 14/04/2010: pour les Personnels en S/Ordre. LIEU DLI SEMINALRE: Lycée SAHOUI Aldjia AZAZGA DIRECTEUR DE L’OPERATION: Mr LAIB Nadir inspecteur de la gestion financière et matérielle des établissements scolaires de l’éducation nationale. ENCADREURS DU SEMINAIRE: -Mr DJABALI Abdallah, S/Intendant gestionnaire E/F nouvelle AZEFFOUN. -Mr BENARAB Abdelkrim, intendant du lycée nouveau d’AZEFFOUN. -Mr GUERANE OMAR, intendant du lycée AGHRI d’AZEFFOUN
. THEMES ETUDIES

51 DE TIzI-OUzOU EST.

-La loi 90/21 du 15/08/1990 relative à la comptabilité publique. -La tenue des différents registres comptables.
ANNEXE : (Suivent d’autres loi et décrets utiles et indispensables à consulter). -Loi 84/17 du 07/07/1984 relative aux lois de finances.

-Décret exécutif N0 91-311du 07/09/1991 relatif à la nomination et à l’agrément des comptables publics. -Décret exécutif N0 91-312 du 07/09/1991 fixant les conditions de mise enjeu de la responsabilité des comptables publics, les procédures d’apurement des d’apurement des débits et modalité de souscription d’assurance couvrant la responsabilité civile des comptables publics. -Décret exécutif N0 91-313 du 07/09/1991 fixant les procédures, les modalités et le contenu de la comptabilité des ordonnateurs et des comptables publics. -Décret exécutif N0 91-314 du 07/09/1991 relatif à la procédure de réquisition des comptables publics par les ordonnateurs. -Décret exécutif N0 92-414 du 14/11/1992 relatif au contrôle préalable des dépenses engagées

Loi n0 90—21 du 15 août 1990 relative à la comptabilité

Publique
Promulgue la loi dont la teneur suit:

DISPOSITIONS GENERALES
Article I La

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Fagne
572 mots | 3 pages

Cette très petite entreprise est une société anonyme inscrite au registre des personnes morales de Dinant numéroportant le numéro d’immatriculation BE 0460.748.812. Elle est représentée par et est composée de 4 administrateurs dont un administrateur délégué, Mmonsieur Frederic Adant. « La brasserie des Fagnes, dirigée par Frédéric Adant et située à Mariembourg, possède des installations brassicoles regroupe une brasserie très modernes, elle exploite toutefois et en activité avec l’exposition d’ de la bière avec une vieille brasserie telle qu’elle existait il y a 150 ans. Le matériel en très bon état date de 1858, et provient de la brasserie Degaucquier (Chimay). Une vaste salle de dégustation, agrémentée d’un espace pour enfants, accueille les visiteurs pour savourer les bières fabriquées sur place.….

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Ffreedom
2130 mots | 9 pages

Si ça ne tenait qu’à moi, ces monstres seraient déjà qu’un lointain souvenir… Edward (lui aussi en tenue de travaille, la même que celle de Marshall)avec calme : Monsieur Marshall, je sais qu’ils ont tués votre fille qui était hélas votre seule famille et, je comprend la haine que vous ressentez envers ces personnes mais ils n’étaient pas conscient de ce qu’ils faisaient, ils étaient sous l’emprise du virus. Après avoir extrait le virus sur le sujet, celui redevient calme et inoffensif. Pour qu’ils redeviennent complètement humains, il faut qu’ils ré-apprennent à vivre dans notre société.….

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Fraise
455 mots | 2 pages

La fraise est un col de lingerie formé de plis ou de godrons. Elle est placée autour du cou qu’elle cache et met en valeur le visage de celui qui la porte. On la désigne également sous le terme de collerette. La fraise est portée en Europe occidentale, à l'époque des guerres de religion, de la seconde moitié du XVIe au début du XVIIe siècle.….

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Fffeee
10108 mots | 41 pages

CALIGULA, SA FAMILLE, SA JEUNESSE Caligula, de son vrai nom Caius César (ou Gaius Cæsar) naquit le 31 août de l'an 12 ap. J.-C, sans doute à Antium. Il était le troisième fils de Germanicus, neveu et fils adoptif du futur empereur Tibère, et d'Agrippine l'Ancienne, petite-fille de l'empereur Auguste. Détail qui n'est pas sans importance, le petit Caius, descendant direct d'Auguste, se trouvait également être, par sa grand-mère Antonia, l'arrière-petit-fils du vaincu d'Actium, le lunatique Antoine. (Voir Tableau généalogique).Alors que son troisième descendant mâle poussait ses premiers cris (ce ne furent pas les derniers !), Germanicus, l'un des meilleurs soldats de son temps, se trouvait sur les bords du Rhin, fort occupé à guerroyer contre les Germains.….

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Feefe
462 mots | 2 pages

C’est une ponction lombaire qui a permis le diagnostic. Tout a commencé par des troubles de la vision. J’avais près d’une poussée par an. Je suis en fauteuil roulant depuis 10 ans. Et une fois que l’on est assis dedans, on ne s’en relève jamais !….

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Fiches
662 mots | 3 pages

BACCALAURÉAT PROFESSIONNEL SERVICES (Accueil, Assistance, Conseil) ACADEMIE DE LILLE Nom de l’élève : DEBAECKER Etablissement SIADEP Pr2nom de l’élève : Audrey [pic] FICHE DESCRIPTIVE D’ACTIVITÉ PROFESSIONNELLE N° Situation professionnelle n° AXE 3 Thème : TRAITER LE CONFLIT |IDENTIFICATION DE L’ENTREPRISE |IDENTIFICATION DE P.F.M.P | |Raison sociale : SPACIMMO |Période n° 2 | |Adresse : 34, Grand Place 59270 Bailleul |Du 24.10.11 au 22.11.11 | |Secteur d’activité : IMMOBILIER |Fiche réalisée le 02 novembre 2011 | |Service où s’est déroulée l’activité : Accueil | | |DESCRIPTION DE L’ACTIVITÉ RÉALISÉE | |(Contexte, contraintes, résultats attendus, outils, sources d’information, activité proprement dite) | | | |Nous sommes le 3 Novembre 2011, je suis à l’accueil en train d’entrée sur le poste informatique les états des lieux d’entrées et de sorties.| |C’est un travail que j’effectue régulièrement car il y a beaucoup de demande de locations. | |Je suis seule à l’accueil quand le téléphone sonne, je décroche et un client me demande des renseignements sur une maison à louer qu’il a vu| |sur le site internet du bon….

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Foejf
761 mots | 4 pages

L'artiste : Hyancithe Rigaud (18 Juillet 1659-29 Décembre 1753) est un peintre françcais et il appartenait au mouvement artistique de baroque. Il a commencé sa carrière portraitiste à Paris alors que Louis XIV règne depuis 20 ans. En 1700, il devient membre du'une académie réunissant des artistes et execute, l'année suivante, sa compostion la plus célèbre : Le portrait en pied de Louis XIV en costume du sacre commandé par le roi et exposé à Versailles dans le salon d'Apollon, salle ou se trouve le trône.….

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Faezfez
1169 mots | 5 pages

------------------------------------------------- Haut du formulaire | | Établir un programme d'alimentation adapté au mode de vie, aux goûts et aux pathologies éventuelles de chaque personne, telle est la mission du diététicien. | -------------------------------------------------….

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Fiches
412 mots | 2 pages

Fondés par Coluche en 1985, les Restos du Cœur sont une association loi de 1901, reconnue d'utilité publique, sous le nom officiel de « les Restaurants du Cœur - les Relais du Cœur ». Ils ont pour but « d'aider et d'apporter une assistance bénévole aux personnes démunies, notamment dans le domaine alimentaire par l'accès à des repas gratuits, et par la participation à leur insertion sociale et économique, ainsi qu'à toute l'action contre la pauvreté sous toutes ses formes ». LES RESTOS AUJOURD'HUI Plus de 25 ans plus tard, ce sont 115 millions de repas équilibrés qui sont distribués par l’association (2011-2012). Les Restos du Cœur ont malheureusement largement franchi la barre d’un milliard de repas servis depuis leur création… Aujourd’hui, les carences alimentaires les plus graves ont presque disparu, mais la pauvreté a pris un autre visage : accidents de la vie, contrats précaires et travailleurs pauvres, jeunes de moins de 25 ans ne disposant pas du RSA, retraités disposant du seul “minimum vieillesse”…….

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Fret
3692 mots | 15 pages

Fret SNCF est une activité en difficultés depuis plusieurs années. Le trafic a représenté en 2004 environ 46 milliards de tonnes-kilomètres pour une part de marché estimée à 13 %. En 2004, elle a enregistré une perte de près de 400 millions d’euros. Un plan de recapitalisation, d’un montant de 1,5 milliard d’euros sur trois ans, a été engagé en 2005 avec l’accord de la Commission européenne. L’État français est autorisé à subventionner la SNCF à cet effet à hauteur de 800 millions tandis que l’entreprise financera par elle-même le solde de 700 millions.….

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Fzagfze
978 mots | 4 pages

Civ. 2ème, 4 novembre 2010 Faits : M.Z s’entrainait sur sa moto sur un circuit fermé. Lors de cet entrainement il a percuté la moto conduite par M.X. lequel a été blessé. Procédure : M.X a alors assigné MM.Y en justice mais aussi la société Bug’Moto & la société Suzuki France (qui avait construit la moto)….

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Frechette
253 mots | 2 pages

La mort fait partie de la vie de chaque individu sur la planète. Personne ne peut s’y échapper. Existe-t-il alors une vie après la mort ? La question est difficile à y répondre, personne ne détient la vérité. Il vaut alors mieux penser que la mort est un néant puisqu’on n’a pas de preuve qui démontre le contraire.….

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Fées
594 mots | 3 pages

Les années 1970 annoncent le début de la liberté d’expression et un vent de changement pour le Québec. Les gens s’insurgent violemment au conformiste social par des manifestations contre la culture de masse et la consommation. Ces actions mèneront au courant de contre-culture dont plusieurs écrivains et écrivaines s’inspireront pour écrire leurs œuvres. La pièce de Denise Boucher, Les fées ont soif, en est la preuve puisque celle-ci s’oppose aux normes sociales, culturelles, morales et esthétiques acceptées de la société. Plus particulièrement, Mme Boucher utilise la provocation, la révolte et le discours féministe.….

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Fiches
341 mots | 2 pages

Le problème vient du fait que la Cour ne juge encore que les ministres. Les victimes ne peuvent se porter partie civile. Elles ne sont que, à la limite, entendues comme témoin. Procédure pas totalement contradictoire. Par ailleurs, les actions civile et pénale peuvent être jointes, néanmoins il peut arriver que le Procureur ne donne pas suite à une affaire alors que le juge d'instruction en a décidé autrement.….

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Fzefefre
326 mots | 2 pages

* Les grands événements au XVII siècle Événements en Europe * Guerre de Trente Ans : une suite de conflits religieux puis politiques qui ont déchiré l'Europe centrale (Saint Empire, Allemagne et Autriche) de 1618 à 1648. Elle se termina par la signature des traités de Westphalie (1648). Plusieurs conflits y sont sous-jacents * Guerres anglo-néerlandaises, oppose en trois occasions l'Angleterre aux Provinces-Unies (flanquées de leurs alliés momentanés). Première (1652-54); seconde (1665-67); troisième, sous-jacente à la guerre de Hollande (1672-74) * Guerre de Dévolution, oppose la France à l'Espagne, sous les regards inquiets de l'Angleterre, des Provinces-Unies et de la Suède de 1667 à 1668. Elle se termina par la signature du traité d'Aix-la-Chapelle.….

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