NOM, Prénoms du candidat : Elève | ACTIVITÉ N°5 | INTITULE DE L’ACTIVITÉ : SARL VITALIBIO | Durée : 35 heures | Objectif(s) de l’activité : Simplifier la réalisation d'une déclaration de TVA de type "CA3". | Contexte de l’activité : La société Vitalibio fabrique et commercialise des boissons énergétiques et des compléments alimentaires. Elle sous-traite des produits bio pour le compte de la grande distribution en France (Champion, Décathlon), ainsi que dans l’Union Européenne et en Suisse. Elle fabrique huit sortes de produits identiques, pour ses donneurs d’ordre, selon la quantité demandée.Elle organise également chaque mois un ou deux stages de remise en forme basés sur différentes méthodes (gymnastique aquatique, soins marins, relaxation…) dans une villa de Biarritz. | Compétences mises en œuvre : Processus | Compétences* | Activité relevant du processus | | T | C | O | | P1 | x | | x | - Le mécanisme de la TVA, les règles fiscales en matière de TVA, la distinction des différents types d’achat et de vente- Analyse des informations commerciales nécessaire à la détermination de la déclaration de TVA. | P3 | x | | x | - TVA dans les différents régimes (interne, intracommunautaires, externe).- Exigibilité de la TVA en matière de prestations facturées et consommées.- Déclaration de TVA en réel normal (CA3).- Demande de remboursement propre aux exportations (formulaire 3519).- Organisation des données relevées afin d’établir la déclaration de TVA et du formulaire 3519. |
* T : Techniques, C : en communication, O : en organisation | Démarches mobilisées, ressources et outils utilisés : * Microsoft Word 2010 * Microsoft Excel 2010 * Ciel Compta * Imprimante Epson Stylus Office B4WD * Internet * Livre, Nathan Réflex, « BTS CGO » | Productions réalisées : - Réalisation d’un classeur Excel regroupant des calculs préliminaires du chiffre d’affaire, de la TVA collectée, déductible et intracommunautaire.- Conception de tableaux recensant