Fiche consolidattion des comptes bts cgo

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Troisième partie : la consolidation des comptes

I-Principes généraux
1-Définitions
Un groupe est 1 ensemble de société économiquement & financièrement liées mais indépendantes sur le plan juridique. La société mère est celle qui est au centre de ces sociétés et à une prise de participation sur ses sociétés fille (= elle dirige & contrôle les sociétés filles).
La consolidation : elleconsiste à effectuer des opérations de regroupmt des comptes annuels de plrs sociétés ( bilan, compte de résultat & annexes) afin d’obtenir des comptes annuels « du groupe » comme s’il ne formait qu’une seule entité éco ; soit 1 seul bilan = bilan consolidé, 1 seul compte de résultat=compte de résultat consolidé, 1 seule annexe pr le groupe de plrs sociétés)
2-Interet de la consolidationC’est un outil indispensable pr le grpe & 1 élément utile pr l’information externe.
Elle facilite la gestion & la prise de décision du grpe en fournissant 1 synthèse des différentes activités du grpe (voir si par ex. 1 filiale est rentable/pas & prendre ainsi 1 décision de liquidation/autre)
3-Les dispositions légales
La 7ème directive du conseil des communautés europ du 13 juin 1983La loi du 3 janvier 1985 relative aux comptes consolidés de certaines E. commerciales & publiques & son décret d’application du 17/02/1986

4-Les documents consolidés
Les textes prévoient la consolidation de tous les docs financiers représentatifs du grps :
Bilan, compte de résultat, les tableaux de l’annexe, ainsi que le tableau de financement

Troisième partie : la consolidation descomptes

I-Principes généraux
1-Définitions
Un groupe est 1 ensemble de société économiquement & financièrement liées mais indépendantes sur le plan juridique. La société mère est celle qui est au centre de ces sociétés et à une prise de participation sur ses sociétés fille (= elle dirige & contrôle les sociétés filles).
La consolidation : elle consiste à effectuer des opérations deregroupmt des comptes annuels de plrs sociétés ( bilan, compte de résultat & annexes) afin d’obtenir des comptes annuels « du groupe » comme s’il ne formait qu’une seule entité éco ; soit 1 seul bilan = bilan consolidé, 1 seul compte de résultat=compte de résultat consolidé, 1 seule annexe pr le groupe de plrs sociétés)
2-Interet de la consolidation
C’est un outil indispensable pr le grpe& 1 élément utile pr l’information externe.
Elle facilite la gestion & la prise de décision du grpe en fournissant 1 synthèse des différentes activités du grpe (voir si par ex. 1 filiale est rentable/pas & prendre ainsi 1 décision de liquidation/autre)
3-Les dispositions légales
La 7ème directive du conseil des communautés europ du 13 juin 1983
La loi du 3 janvier 1985 relative auxcomptes consolidés de certaines E. commerciales & publiques & son décret d’application du 17/02/1986

4-Les documents consolidés
Les textes prévoient la consolidation de tous les docs financiers représentatifs du grps :
Bilan, compte de résultat, les tableaux de l’annexe, ainsi que le tableau de financement

Chap 13 : La consolidation des comptes (p289)
Chap 13 : La consolidation descomptes (p289)








II-Périmètre de consolidation, le % de contrôle, le % d’interet
1-Le périmètre de consolidation : « quelle sociétés je peux consolider ? »
Constitué par l’ensemble des E qui sont prises en compte pour l’élaboration des comptes consolidés établies par la société mère/ consolidante.
NB : Si la détention du capital est trop faible (<20 %) on dit que lasociété concernée est hors du périmètre de consolidation.

2-% de contrôle :  « droit de vote »
Il représente le % de contrôle de la société mère ds le capital de la filiale : il exprime la quotité des droits de vote dont dispose la société mère ds les AGE/AGO de la filiale (société consolidée) (modif. Des stauts, approbation des comptes…
NB : La méthode de calcul est différente selon que la...
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