|Théorie générale du droit. |

Bibliographie :

Kelsen : « Théorie pure du droit ».
Virally : « La pensée juridique ».
Hart : « Le concept de droit ».
Eric Millard : « Théorie générale du droit ».

Introduction :

Par la théorie générale du droit on recherche une réponse à des inquiétudes intellectuelles. Mais on peut se demander si la réponse existe vraiment. Définition de la théorie générale du droit : construction intellectuelle dont l’objet est d’expliquer le fonctionnement du droit. La théorie a d’abord pour fonction d’expliquer, de rendre compte. Selon Einstein cité par Vedel «il n’y a rien de plus pratique qu’une bonne théorie ». L’expérience montre que derrière une théorie il y a une pratique.
Il faut distinguer la théorie générale du droit de la philosophie du droit car la théorie renvoie au positivisme.

Comment fonctionne le droit ? La théorie générale du droit d’abord a une fonction précise qui est celle de répondre aux inquiétudes intellectuelles bien que tous les juristes n’aient pas tous des inquiétudes. Ces inquiétudes sont d’ordre général et plus particulières. Les inquiétudes d’ordre général sont propres au droit lui-même, à son unité. Ce qu’on appelle le droit est extrêmement divisé, disparate. Souvent les juristes connaissent surtout leurs matières et ignorent les autres. A un moment un doute s’installe y-a-t-il une unité du droit ? Une grande inquiétude est celle de savoir comment la violation du droit engendre-t-elle du droit.

Il y a 2 façons d’apaiser l’inquiétude :

- L’apaisement qui n’est pas vraiment un apaisement. C’est l’article 11 où dans ce cas précis la violation ne peut pas être sanctionné car la loi est votée par le peuple souverain et doit donc être considérer comme valide. La seule compétence donnée au juge constitutionnel est relative aux lois parlementaires et non référendaires.