Charte des sections sportives scolaires
B.O. n°25 du 20 juin 2002
Les pratiques sportives, au même titre que les pratiques culturelles, contribuent à l'épanouissement du jeune et à son intégration sociale.
Le sport est reconnu comme étant un moyen d'enrichissement physique mais aussi moral, culturel, intellectuel. Il est source de plaisir et d'accomplissement personnel. Il représente une contribution originale à la formation du citoyen, en particulier au sein de l'association sportive des établissements.
Les sections sportives scolaires remplaçant les anciennes sections sports-études, en rendant possible la pratique approfondie d'activités sportives dans un cadre scolaire, constituent un dispositif de réussite et de valorisation des compétences et aptitudes des jeunes.
En outre, même si ces sections ne s'inscrivent pas dans le cadre du sport de haut niveau (pôles France, jeunes, espoirs), elles peuvent néanmoins donner à l'élève la possibilité d'atteindre un haut niveau de pratique.

CHARTE DU JEUNE CITOYEN DE L'AN 2000
(B.O. n° 12 du 20 mars 1997)
Éducation : Toute personne a le droit d'avoir une éducation, sans distinction d'âge, de sexe, de position économique et de race. Tout individu doit pouvoir bénéficier des principaux savoirs. Le but essentiel de l'éducation doit être l'autonomie de chaque individu. Chacun doit pouvoir s'éduquer a son rythme, s'épanouir selon ses intérêts et réaliser son projet dans la vie.
Environnement : construire davantage de pistes cyclables
Culture et loisirs : Il serait souhaitable d'inclure dans les emplois du temps une ou deux heures de culture générale : visites, rencontres d'artistes et de sportifs, ce qui empêcherait le cloisonnement.
Prévention de la violence : La violence est un mal que l'on doit réduire avec l'éducation donnée dans la famille et à l'école. Apprendre à se parler, à s'exprimer, à échanger des idées réduit les risques de violence. La répression, qui est nécessaire, en atténue les effets sans en faire