Aron Rahmani
Bts T

Analyse du 1er arrêt

Etape 1 : les faits Mr Alain TT, employé par la société CG XX, par la suite rachetée par la société Groupe ST XY le 5 mai 2004, s’est vu licencié le 12 avril 2004 pour faute grave. Ce licenciement est survenu après deux mises à pied survenus respectivement le 8 juillet 2004 et le 16mars 2005.
C’est dans cette circonstance que Mr Alain a saisit le Conseil des Prud’hommes le 5 juillet 2005 pour faire valoir ses droits.

Etape 2 : La procédure Juridiction | Demandeur | Défendeur | Solution | TGI | Mr Alain TT | Groupe ST XY | Condamne le Groupe ST XY | cours d’appel | Groupe ST XY | Mr Alain | Infirme le jugement rendu en première instance en ce qui concerne le licenciement abusif, et confirme le versement a Mr Alain de certaines sommes d’argent à titre de repos compensateur. | Cours de cassation | Pas de pourvoi en cassation | Pas de pourvoi en cassation | Pas de pourvoi en cassation | Etape 3 : Détail de la procédure Les prétentions des parties (ce qu'ellesdemandent) | La société : -l’infirmation de la procédure et le débouté de toutes les demandes du salarié -La requalification du licenciement pour faute réelle ; -La confirmation de la décision au titre des heures sup. et des repos compensateurs.Mr Alain : Confirmations du jugement sur les points suivants :-Le licenciement ne repose pas sur des causes réelles et sérieuses ;-Le versement de la part de la société des sommes de 3459 e et de 864eIl réclame également le versement d’autres dommages-intérêt. | Les moyens des parties (les argumentsjuridiques) | La société : -La lettre de licenciement vise non seulement l’incident du 7 mars 2005 et ses répercussions sur l’entreprise, mais aussi des fautes antérieurement commises et sanctionnées. * Les faits, ayants nui a l’image de la société, si la Cours de retenait pas le licenciement pour faute grave, elle devrait reposer sur une cause réelle et sérieuse. * Mr