Financement

Pages: 13 (3086 mots) Publié le: 10 février 2013
Encadré par : M .SAIDI
Matière : Décision financière
Présenté par : BELHAIMER Nihad
REZZOUK Marwa
Année universitaire : 2012/2013

Sommaire

Introduction
1. Définitions et buts
2. Les éléments clé pour réussir une « Joint Venture » 
3. Avantages et inconvénients
4. Les principes de base de contratd’association
5. La « Joint venture » en droit marocain 
6. Les clauses d’une joint venture 
Conclusion
Webographie

Introduction 
Une association et joint-venture (JV) est un accord formel entre deux ou plusieurs entreprises pour créer une nouvelle entreprise , pour le but de réaliser une sorte d'activité mutuellement bénéfique, souvent liée à l'expansion des entreprises, Une joint-ventureest le type le plus populaire de l'alliance contractuelle entre les entreprises.

Qu’est ce que une association et joint venture ?et que représentent elles en droit marocain ?

D’abord on va entamer notre sujet avec une définition d’association et joint venture, ses buts, par la suite on va citer les caractéristiques des associations et JV.
On ne peut pas parler des associations et JV sansmentionner les éléments clés pour les faire réussir, leurs avantages et inconvénients, et leurs principes de base.
Et dans un dernier point on va se référer au droit marocain pour présenter un exemplaire du contrat et citer ses clauses.

1. Définitions et buts
a. Définition d’une association
Une association est la réunion de deux ou plusieurs personnes ayant un but ou un intérêt commun.* L'association est la mise en relation par la mémoire ou l'imagination d'objets ou de personnes.
* L'association libre est un procédé utilisé en psychanalyse.
* L'association coloniale est une méthode d'administration utilisée par les Britanniques pendant la colonisation.
Dans un autre contexte, une association fait référence à l'action d'unir deux entités ayant en commun certainespropriétés mais des caractères propres différents afin de leur donner plus de poids, plus de relief. (Association d'idées, association de couleurs).

b. Définition de « Joint Venture » 
Une Joint Venture ou bien Une coentreprise, également appelée entreprise commune, entreprise en participation ou joint venture (anglicisme parfois utilisé en français), est un accord passé entre plusieursentreprises qui acceptent de poursuivre ensemble un but précis pour une durée limitée. Le terme joint venture est issu du vocabulaire du droit anglo-saxon où il a d'abord été utilisé.
La coentreprise peut prendre des formes extrêmement diverses et n'entraîne pas nécessairement la création d'une entité dotée de la personnalité juridique. En droit français, elle peut par exemple être assimilée à une sociétéen participation (SEP) alors qu'en droit québécois, elle peut être qualifiée de contrat de société, de contrat d’affiliation ou de contrat innommé (sui generis). En droit anglo-saxon, toute création par une entreprise d'une nouvelle entité n'a pas automatiquement la personnalité juridique mais peut néanmoins être considérée comme une coentreprise.

c. Buts
Pour une entreprise désirantdévelopper ou exploiter une infrastructure d'une certaine importance, il peut s'avérer intéressant de s'associer, avec une ou plusieurs autres entreprises également intéressées, afin de tirer profit des avantages suivants :
* Partage des frais et des investissements entre les participants ;
* Partage des risques de l'entreprise ;
* Lorsque l'infrastructure faisant l'objet de la joint ventureest une infrastructure centrale
Un minimum d'entente entre les partenaires sur le fonctionnement de la coentreprise ainsi qu'une vision stratégique commune sur son développement sont toutefois un minimum pour qu'une telle société soit viable.
1. les éléments clé pour réussir une « Joint Venture » 
Pour réussir une association et JV, il faut accomplir certaines conditions qui sont :...
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