Finances publiques

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  • Publié le : 22 novembre 2010
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Le cœur de l’activité d’une société réside dans l’échange, entre les hommes et entre les biens et aujourd’hui échange de services. Toute l’histoire de l’humanité va dans le sens d’un développement des échanges parce que les communautés humaines sont reliées les unes aux autres et le but du droit est l’organisation des rapports sociaux et ils sont fondés sur cette notion d’échange. Le droit arégie précisément les circulations entre les citée et les états.
Portalis

Par conséquent de tout temps l’homme a fait du commerce et le commerce a été le ciment des sociétés. Aussi loin que l’on va remonter on va trouver des règles plus ou moins construite mais des règles précises. Le droit babylonien est avant tout un droit de marchant.
Il y a une intimité entre le droit des affaires et le droitdes obligations, en particulier le droit des contrats. Le commerce repose sur l’échange, échange matériel, il faut un support juridique le contrat de vente, opération économique de base dont on ne peut se passer.

Paragraphe 1 : Historique

Le commerce va se développer des le début des civilisations, et échanges de marchandises qui sont réaliser par voie terrestre et maritime.
Hors leséchanges commerciaux sont dangereux, pirates et bandits, aussi danger naturel en particulier pour le commerce maritime.
Le commerce et la guerre font mauvais ménage.

Très tôt, les juristes vont imaginer des techniques juridiques permettant de palier les risques physique du commerce, et est parvenu la prêt a la grosse aventure qui été une technique d’assurance des navires.

Il n’y a pas vraimentde théorie de droit commerciale mais surtout des techniques de droit commercial. Le droit romain sur ce point de vue est très décevant, il n’y a presque rien, le fait est que le droit commercial a l’époque est rattaché au droit civil.

Le droit commercial commence a se structuré a partir du moyen âge au 12ème siècle, les villes commencent à se structurer, a se développer, des villes exemptéd’impôts.
La bourgeoisie va naitre au sein des villes et va apparaitre les marchants qui font du commerce avec les autres villes du royaume.
Ces échanges entre les villes se font sur les foires, lieu d’échange de marchandises et de biens, ont les retrouve en Europe, principalement en Italie a Florence, Venise, dans les Flandres, Bruges, Envers et en Allemagne également.
Cette période est égalementcelle où les cartes s’agrandissent. De toutes les contrées, l’orient, l’occident vont parvenir des épices inconnus qui vont attirer les convoitises, ont a une ébullition des échanges commerciaux.
Les difficultés continuent a s’imposé, les transferts de richesse sont toujours dangereux. C’est à cette époque qu’est créée la lettre de change.
La première difficulté est la difficulté des échanges, laseconde est la complexité du droit le échanges sont font sur des foires avec des vendeurs et des acheteurs de nationalité différentes, le droit devient donc de plus en plus spécifique et technique. Au sein de ses foire va se développer un droit des marchants spécifique. Les commerçants progressivement ont leur droit propre, ils vont se regrouper entre eux au sein de corporations ou de guides.
Plusle droit des marchants va se développer plus les magistrats royaux vont avoir des difficultés à résoudre les litiges.
Les magistrats vont alors demander a ce que les litiges entre marchants soient résolu par commerçants, vont donc apparaitre des juridictions spécialisés.

A partir du 16ème siècle, le pouvoir royal devient particulièrement fort et face a des marchant au poids économique fort, lepouvoir royal doit faire un choix, soit supprimer les corporations soit organiser et reprendre la main, cela va être fait, en 1563, Charles 9 créer les juridictions consulaires, ces tribunaux vont être composé de commerçant élu par leur pair appelé les consuls.
En 1673, la grande ordonnance de Colbert sur le commerce de terre, également appelé code Savary, en 1681, seconde ordonnance de...
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