Finances publiques

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Finances publiques

Leçon 1 : L’historique des finances publiques

Finances = Fine, payer, donc les finances publiques s'opposent aux finances privées, notion de souveraineté de pouvoir politique.

Budget = bouge, bourse, où on mettait sa monnaie, pris par les anglais badget, valise de cuir contenant les justificatifs des dépenses du royaume, le terme revenu en France a la fin de larévolution française à la fin de la période napoléonienne, document récapitulant les dépenses et les recettes de l’État.
deux dimensions : de prévision et d’autorisation (autorisation de percevoir les recettes et de réaliser les dépenses).
1789-1800 = césure.

Chapitre 1 : La naissance des finances publiques
1215 à 1799

Dans le pouvoir royal nombre de privilège, le roi = privilèges = lever del’impôt, battre la monnaie (émission monétaire).

Section 1 : La naissance du principe du consentement à l’impôt

A- La révolution britannique

1215 texte fondamental Magna Carta, la grande charte, imposé au roi par les barrons anglais. Certains nombres de règles, le roi obligé de respecter le principe du consentement à l’impôt.
Finances publiques divisé en deux catégories, financesordinaires (le roi avait des revenus de propriété, faisait fonctionner les finances publiques)finances de l’extraordinaire, événements exceptionnelles, (payer une rançon et on va exiger que tout le monde paye cette rançon.)

le roi ne peut demander une aide sans y avoir été préalablement autorisé par le parlement. On va essayer de violer ce principe.

A partir de 1603 Jacques Ier Stuart commencer avioler cette règle, sans autorisation du parlement. Le roi va faire une dissolution du parlement si parlement n'est pas d'accord

1628 revioler ce principe, nouveau texte la pétition des droits. Mais va continuer a la violer.

1648 nouveau impôts sans autorisation du parlement et dissolution du parlement, le peuple est furieux et le roi va être exécuter.

Le fils du roi monte sur le trône,et va continuer cette violation.

1648 Jacques II Stuart violer le principe, le parlement décide de changer de dynastie, va mettre les Oranges sur la couronne.

1649 Bill of Rights garantir définitivement le principe un siècle avant la révolution française.

le régime constitutionnelle britannique va évoluer, a partir de 1714.
Les rois vont cesser de gouverner puis ils désigneront unpremier ministre

B- La révolution américaine

Révolution dans des colonies anglaises, la plupart des colonies anglaises. Les anglais étaient en période de guerre, ils ont décidé de créer de nouveaux impôts aux américains pour payer la guerre contre la France.
1765 impôts de timbre, 1773 un nouveau impôt sur le thé.
1773 les américains jeté le thé dans la mer la Boston Tea Party. Les Françaiset américains devenus alliés. 1776, fin de la guerre d’indépendance, nouvelle constitution.

C- La révolution Française

France soumise a la grande charte de 1215. Il y avait les États généraux, représentation des trois ordre, clergé noblesse et le tiers État.
Le roi rassemblait les États généraux pour leur signifiait les nouvelles règles fiscale.

Paragraphe 1 : La restriction du principepar le roi

1215 à 1615, roi va faire une distinction entre les création d’impôt nouveau et les renouvellement, et il va dire pour les renouvellements pas besoin de rassembler les états généraux. interprétation restrictive du principe.

Paragraphe 2 : La négation du principe

monarchie absolue, 1615 à 1789, États généraux plus réunit.« l’État c’est moi », le roi va décider seul de lacréation de nouveau impôts. La veille de 1789 on va se retrouver avec un système fiscal écrasant non consenti par les états généraux

Paragraphe 3 : Le déclenchement fiscal

Louis XVI va être confronter en 1775 a une famine. Détesté par le peuple

1781 problèmes financiers, le ministre des finances de Louis XVI Necker, va dire qu’il faut réunir les états généraux pour trouver une solution en...
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