I/ DEFINITION

Selon le COSO (Committee Of Sponsoring Organization of the Treadway Commission): « Le contrôle interne est un processus mis en œuvre par le conseil d’administration, les dirigeants et le personnel d’une organisation, destiné à fournir une assurance raisonnable quant à la réalisation des objectifs suivants :
• réalisation et optimisation des opérations ;
• fiabilité des informations financières ;
• conformité aux lois et aux réglementations en vigueur. »

Pour le COCO (Criteria on Control Committee): « Le contrôle interne est constitué des éléments d’une organisation (y compris les ressources, les systèmes, les processus, la culture, la structure, et les tâches) qui collectivement aident les gens à réaliser les objectifs de l’organisation qui font partie des trois catégories suivantes :
• efficacité et efficience du fonctionnement ;
• fiabilité de l’information interne et externe ;
• conformité aux lois, aux règlements et aux politiques internes. »

La définition du Turnbull, elle, est la suivante : « Un système de contrôle interne englobe les politiques, processus, tâches, comportements et autres aspects d’une entreprise qui, combinés:
• facilitent l’efficacité et l’efficience des opérations en aidant la société à répondre de manière appropriée aux risques commerciaux, opérationnels, financiers, de conformité et tout autre risque, afin d’atteindre ses objectifs ; ceci inclut la protection des actifs contre un usage inapproprié, la perte et la fraude, et l’assurance que le passif est identifié et géré ;
• aident à assurer la qualité du reporting externe et interne ce qui nécessite de conserver les enregistrements appropriés et de maintenir des processus qui génèrent un flux d’informations pertinentes et fiables en provenance de l’intérieur et de l’extérieur de l’organisation ;
• aident à assurer la conformité aux lois et règlements ainsi qu’aux politiques internes relatives à la conduite des affaires. »

Enfin, selon le CDR AMF (le