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|Quotient Familial – Traitement et salaires - BNC |

1. Quotient de majoration

Si on veut déterminer l’impôt sur le revenu d’un foyer il faut connaître le foyer fiscal :
▪ Le nombre de personnes : Les époux
Les enfants : de – de 18 ans rattachable de droitDe 21 ans intégrable sur option
De 25 ans révolu sur option si étudiant
Rappel : les enfants titulaires d’une carte d’invalidité peuvent être rattache au foyer fiscal.
De même, toute personne ayant une carte d’invalidité peut être rattache au foyer fiscal sous réserve qu’il ou elle habite sous le même toit peu importe qu’il y est un liende famille ou non.
▪ Le nombre de part : époux = 1+1
Enfants = 0,5+0,5+1 (a partir du troisième ca compte pour un)
Carte d’invalidité = 1,5

Calculer le quotient fiscal des foyers fiscaux :
▪ il y 2 parts distinctes donc deux foyers fiscaux. Chacun devra déclarer ses revenus
▪ il y a 2,5 parts
▪ une part pour elle, une demipart pour l’enfant a charge et une demi part parce qu’elle l’élève seule = 2
▪ il y a une part pour elle et une demi part pour l’enfant et une demi part car elle l’élève et elle gardera cette demi part une fois que l’enfant sera majeur car elle l’aura élevé seule. = 2
Important : demi part conservée pour avoir élevé un enfant seul
▪ les couples sépara ne sont pas divorce mais ils fontune déclaration pour vivre séparément et font des déclarations de revenus séparées. Ils sont en concubinage ils ne peuvent pas faire de déclaration commune. Chacun déclare une part. il y a deux foyers fiscaux.
▪ Même si sous régime de séparation de bien, on fait une déclaration commune idem que sous le régime de la communauté de bien. Ca ne change rien sur le plan fiscal de la déclarationde bien. = 2,5
Séparé de bien : on peut faire une déclaration sépara si on ne vit pas sous le même. Cette exception ne marche pas pour les époux sous la communauté de bien, même s’ils ne vivent pas ensemble ils doivent faire une déclaration commune.
▪ Si le père possède une carte d’invalidité = 2,5
Sinon deux foyers fiscaux séparés.
▪ Deux foyers fiscaux séparés car il aplus de 28 ans et ne fait pas d’étude.

Barème de l’IR (p3) :
Exemples :
▪ Un couple non marié chacun gagne 10 000 euro.
Entre 5 687 euro le taux de l’IR est de 0%
Entre 5 687 et 10 000 euro : le taux de l’IR est de 5,5% soit 237 euro/personne car deux foyers fiscaux.
▪ Le même couple mais mariés le 1er janvier. RI= 20 000
5687 => 0%
(11 344-5687)*5,5%=> 311
(20 000-11344)*14% => 1211
Total= 1 522 euro a payer
Si on applique le quotient familial : RI/QF 20000/2=10000 => 237*QF=474 pour le foyer
Idem que s’ils n’étaient pas mariés.
▪ Ils se marient le 30 juin
Mr : du 1/1 au 30/6 = 5 000*0%
Mme : du 1/1 au 30/6 = 5 000*0%
Mr + Mme : du 30/6 au 31/12 = 10 000 => 237 euro pour le foyer fiscal.2. Les revenus catégoriels 

Ce sont tous les types de revenus que l’on peut avoir : Traitements et salaires, les revenus fonciers, BNC, BA, BIC, PV.

TS => 10 000 : abattement de 10% pour frais professionnel d’ou on doit déclarer 9 000
RF => 10 000 : aucun abattement. On est impose sur 10 000euro
Donc il est important de trier les revenus car on n’a pas les mêmes règles selon lesdifférentes catégories de revenus.

Calculer les revenu imposable du foyer fiscal de Mr et Mme Leroy :

|Mr Leroy |Catégorie |Traitement |
| | | |
|Salaire de 30 00...
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