Fiscalité sous l'ancien régime

2296 mots 10 pages
I/ Le fonctionnement du système fiscal A) Répartition des différents impôts Les seigneuries sont au service du roi, mais ont sous leur tutelle un seigneur ayant pour but de protéger la population. En contrepartie, la paysannerie doit redevance de taxes que l’on appelle impôts seigneuriaux. Il existe de multiples taxes, dont les principales sont non monétaires.
IL y a tout d’abord le champart qui a évolué à travers le temps : au Moyen-Age, cet impôt consistait à un paysan de donner 1/8ème de sa récolte au champarteur qui collectait au service du seigneur. Dès le XVIème siècle, cet impôt est devenu monétaire. Puis arrive le cens qui est une taxe mensuelle que doit payer le paysan, que viens récupérer le censier, appelé aussi « fermier ». C’est notamment au XVIIème siècle, que des nombreuses révoltes vont dénoncer l’abus de pouvoir des fermiers qui en profitent pour faire fortune au dépend des finances publiques.
Mais aussi les banalités qui sont une taxe monétaire pour l’utilisation du moulin, du four et du pressoir du seigneur. Les habitants doivent rendre service au seigneur notamment avec la corvée qui consiste à entretenir la seigneurie. Le seigneur assure la protection des villageois contre une taxe appelée la taille. Sans rentrer trop dans les détails, il est nécessaire d’évoquer que certains paysans sont serfs, signifiant qu’ils sont attachés à la seigneurie et ne pouvant de ce fait la quitter et disposent en plus de taxes comme la mainmorte prévoyant pour le seigneur dès la mort d’un serf, de toucher son héritage. Le système fiscal prévoit également des impôts ecclésiastiques comme la dîme payé par le Tiers-Etat. Cet impôt consiste à une redevance payé en nature au clergé allant du blé au troupeau. Le pape Clément V en 1306 crée les annates qui sont un impôt payé par le clergé consistant à une redevance au Saint-Siège d’un bénéfice ecclésiastique. Certains rois de France refusent d’appliquer sur leur royaume cet impôt et créent de ce fait des

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