TVA: Impôt indirect sur la consommation, et représente 47% des recettes de l'Etat (toute augmentation de la TVA génère des recettes énormes pour l'Etat). C'est un système de taxation français, qui a été largement répondu dans le monde.
Historique:
Le premier impôt sur la consommation était une taxe sur toutes les transactions, à chaque transaction l'intervenant économique payait un impôt fixe sur le montant de sa vente, on l'appelait la taxe cumulative (sur le montant total, et non la valeur ajoutée).
Un autre type de taxe; la taxe unique à la consommation, on prélève l'impôt sur la dernière vente du circuit de commercialisation (la dernière transaction).
Ces taxes sont simples, et présentaient un certain nombre d’inconvénients:
- sur la taxe cumulative, on n’a pas le mm impôt suivant le nombre d'intervenant (circuit court ou long), ce qui renchérit le prix du produit de façon inégale.
- sur la taxe unique, on a deux inconvénients: - il faut identifier quel est la dernière transaction (est-ce qu'on achète pour notre propre consommation ou pour revendre), être certain qu'il n'y aura pas d’autres transaction ensuite. - si l'intervenant économique est défaillant, et qu’il ne paye pas sa taxe, l'Etat perd toute la matière imposable sur la transaction.
Ensuite, on créa une taxe sur la valeur ajoutée, c a d chaque intervenant économique va calculer et prélever une taxe sur la valeur qu'il a lui-même ajouté au produit (son bénéfice, sa marge). On détermine globalement en taxant la totalité du prix et en déduisant la taxe que l'intervenant a déjà payée chez son fournisseur, et c'est la différence entre les deux qui forme la TVA.
Ex: On a un producteur qui vends de la matière première, pour 20 euros à un fabriquant (usine) qui va fabriquer le produit, et le vendre à 60 euros à un détaillant, qui lui-même va vendre le produit 100 euros au consommateur, qui achètera la marchandise effectivement à 120 euros TTC.
La facture qui sera émise