Les plus values pour les biens titres.
Le prix de vente de titre qd les prix de vente est > depuis 2009 le régime fiscale a été durcie, la plus value a été placé a un taux de 19% et complété par les 15,5% des taxations annexes de 34,5% de la plus value entre le prix de vente et le prix d’achat.
Un régime assez dur, qui va peut être encore se durcir, donc une imposition global.
Cette imposition intervient quelque soit le montant des cessions réalisées.
Il existe des cas ou les taxations vont être réduites. Depuis le 1er janvier 2011, qd on vend des titres d’une société soumis à l’IS, on peut obtenir un report d’imposition càd que la taxation de la plus value, n’intervient pas de suite. Pour obtenir ce report d’imposition, il faut remplir de nombreuses conditions : le groupe familial est possédé au moins 10% des titres pendant les 8 années précédent la cession. Il faut aussi réinvestir le prix que l’on encaisse à au moins 80% dans le rachat des titres d’une nouvelle société. Ce report d’imposition va se transformer en exonération définitive i au bout de 5 ans on détient toujours les titres de la nouvelle société qu’on a acheté. Dispositif très peu applicable, et qui ne devrait couter à l’état que 150 millions d’euros à l’état. Ce système à été fait à la place d’un système qui aurait couté 1 milliard d’euros à l’état.
E)Les bénéfices agricoles
Bénéfices que l’on retire de l’élevage, de la culture, quelque soit le statut juridique que l’on a adopté càd que l’on soit propriétaire de l’exploitation ou simplement fermier de l’exploitation.
80% des agriculteurs vont bénéficier du régime du forfait c’est en effet un régime qui va s’appliquer tant que les recettes annuelle ne dépasse pas 76 300 E.
C’est un régime qui simplifie les obligations des agriculteurs. L’adm va calculer un bénéfice moyen à l’hectare par région, et par type d’activité. Il suffira de multiplié ce bénéfice moyen par le nbre d’hectare exploité pour trouver le bénéfice imposable. Ces