France revolutionnaire

Disponible uniquement sur Etudier
  • Pages : 15 (3608 mots )
  • Téléchargement(s) : 0
  • Publié le : 17 octobre 2010
Lire le document complet
Aperçu du document
Chapitre 1 : La France révolutionnaire (1789-1799)

5 mai 1789 : réunion des Etats généraux qui marque le début de la Révolution Française.
9 novembre 1799 : coup d’Etat de Napoléon Bonaparte le 18 brumaire de l’an 8.

Entre ces deux dates naissent des problèmes de la France. Pendant ces 10ans, va se structurer la politique constitutionnelle française. Ces concepts ont été construitsdifféremment.

D’autre part, cette période révolutionnaire veut une rupture par rapport à avant. Le mot même d’ancien régime montre bien ce désir de rupture.
Critique fondamentale de l’ancien régime.

Depuis la Révolution, il y a eu pas moins de 15 constitutions jusqu’aujourd’hui.
La destitution du roi Louis XVI, qui va être guillotiné. Les Etats généraux vont devenir l’Assemblée Nationale le 3novembre 1791. Le roi joue un rôle et la Révolution ne durera qu’un an car le roi est destitué. C’était un roi auparavant, maintenant c’est la République.

La convention nationale va travailler pendant 3ans pour une nouvelle constitution. Elle sera confrontée à des problèmes extérieurs qui vont la laisser en place : la 1ère n’est pas votée, pas élaborée, la 2nd est votée mais promulguée, et vient laconstitution de l’an 3.

Le roi fonde le droit car la loi acquiert sa force par la seule volonté du prince et personne n’est au dessus de lui.

Or, le roi doit respecter le droit naturel et les lois divines. La volonté de l’Etat, la volonté du Roi exerce une fonction législative. Il met en œuvre ses propres lois car ils disposent des forces publiques pour faire ces lois.

Les différentesadministrations dépendent de ses ministres. Il est l’auteur des décisions de justice et met en œuvre les lois par des ministres mais qu’il contrôle totalement.
1771 => réorganisation.

Pour les philosophes libéraux, le cumul est synonyme du despotisme. En d’autres termes, la définition du despotisme est la fonction du cumul législative et exécutive.

Section 1 : Vers la fin de l’Ancien RégimeLa Révolution française a détruit en quelques mois un système politique vieux de plusieurs siècles qui avait évolué de manière très lente et très progressive. La rupture marquée par la Révolution Française a été radicale, c’est à cause de ce contexte particulier de la crise.

Les plans de relance se succèdent pour sortir de cette crise que les Etats généraux vont communiquer. C'est-à-dire uneancienne réunion des 3 ordres (plus réunis depuis 1614), pour porter conseil au Roi. Institutions anciennes qui va se libérer des forces anciennes pour détruire l’ancien régime.
Il fallait que des idées nouvelles émergent de penser qu’une rupture était possible pour que la possibilité même de la Révolution soit pensable.

 On dégage deux idées principales à l’origine de l’ancien régime :
- Lacritique de l’absolutisme royal fondé sur la fonction des pouvoirs qui va entraîner la revendication de la Révolution Française.
- La critique de l’auto fondation sociale. La nation décide elle-même de la forme que doit prendre son gouvernement/ son régime politique.

§1 : La critique de l’absolutisme, la séparation des pouvoirs et la Constitution
A/ La théorie de la séparation des pouvoirs,une arme contre l’absolutisme
1) La distinction entre législation et exécution

Distingue différentes fonctions de l’Etat. Et ses fonctions sont une distinction conceptuelle de métaphore anthropomorphique (qui se réfère à l’homme). C’est Rousseau qui à mieux développer cette idée :
Dans l’Etat il faut qu’une volonté soit émise et qu’une force permette d’agir. La fonction législative est cellequi exprime la volonté de l’Etat. La fonction exécutive est celle qui exprime la volonté d’exécuter, c'est-à-dire de mettre en œuvre matériellement.

Les deux sont nécessaires à l’accomplissement d’un acte de l’Etat quand un acte de l’Etat est accomplie, toutes décisions de l’Etat, cela relève de la décisions législative car cela vient de l’Etat. Ce n’est que la mise en œuvre du régime...
tracking img