Université de Nîmes Rue du Docteur Georges Salan, 30021 Nîmes cedex 01 Nicolas LEROY

PREMIERE ANNEE DE LICENCE DE DROIT
(2011-2012)

HISTOIRE DU DROIT ET DES INSTITUTIONS ANNALES (2010-2011)

Partiel de novembre 2010 :

Traitez l’un des sujets suivants : Sujet 1. Commentez le texte suivant :

Lettre du pape Gélase Ier à l’empereur de Byzance Anastase (494), PL, 54, col. 42 ; trad. M. Pacaud, La théocratie, p. 20 : Il y a deux organismes, auguste empereur, par lesquels ce monde est souverainement gouverné : l’autorité sacrée des pontifes et le pouvoir royal. Mais la puissance des prêtres est d’autant plus lourde qu’ils devront, au Jugement dernier, rendre compte au Seigneur des rois eux-mêmes. En effet, tu le sais, fils très clément, bien que tu commandes le genre humain par ta dignité, tu baisses cependant la tête avec respect devant les prélats des choses divines ; tu attends d’eux, en recevant les sacrements célestes, les moyens de ton salut, et, tout en disposant d’eux, tu sais qu’il faut être soumis à l’ordre religieux plutôt que le diriger. Tu sais aussi, entre autres choses, que tu dépends de leur jugement et qu’il ne faut pas les réduire à ta volonté. Si, en effet, pour tout ce qui regarde l’ordre public, les prélats de la religion reconnaissent l’Empire qui t’as été conféré par une disposition surnaturelle et obéissent à tes lois, avec quelle affection dois-tu alors leur obéir, à eux qui dispensent les mystères divins… Si les fidèles dans leur généralité doivent soumettre leurs cœurs à tous les prêtres qui traitent

des choses divines, à plus forte raison doivent-ils obéir au prélat de ce siège que la divinité suprême a voulu établir à la tête de tous les prêtres et que célèbre la piété respectueuse de l’Eglise tout entière… C’est soutenus par de telles institutions et de telles autorités que des pontifes ont excommunié des rois et des empereurs.

Sujet 2. Traitez, sous forme de dissertation, le sujet suivant : Le comte à l’époque franque