Document 1 : Gaïus, Institutes

1) Institutes , est un ouvrage destiné à l’enseignement ; en effet cet extrait est une introduction à cet ouvrage , ou l’auteur définit les différentes sources du droit , Gaïus traite l’ensemble du droit ( personnes , action) destiné à un public de juristes ou de futurs juristes.

2) Gaïus est un juriste romain du IIème siècle après J-C, ces institutions ont servi de base aux instites de Justinien.

3) Synthèse du document

Gaïus définit dans cet extrait les différentes sources du droit sous ces différentes formes et genres.

4) L’auteur expose rationnellement dans cette introduction la distinction, la différence entre les sources du droit romain de manière clair et distinctes. Il expose en effet les sujets du droits, les objets du droit et les sanctions du droit. C’est à dire tout ce qui se rapporte au droit et son rôle

5-6) Loi : Prescription établie par l’autorité souveraine de l’Etat applicable à tous et définissant les droits et les devoirs de chacun

Plébiscite : scrutin par lequel un homme ayant accédé au pouvoir demande à l’ensemble des citoyens de lui manifester leur confiance en se prononçant par un « oui » ou « non » sur un texte donné.

Les sénatus-consultes : texte formulant l’avis du sénat Romain (valeur de loi)

Les constitutions impériales : l’empereur décide par un texte : force d’une loi.

Patricien : Citoyens appartenant à la classe aristocratique.

Loi Hortensia : Suppression de l’obligation de la ratification sénatoriale des plébiscites : 287 avant J-C

Droit d’édicter : ordonner, publier par écrit

Réponse des prudents : sentences de ceux qui font la loi.

7) Coutume : Règle de droit établie par l’usage dont l’autorité est reconnu à condition de ne pas à aller à l’encontre d’une loi. Usage à répétition pendant un temps qui à obligatoire.

Document 2 :

St Yves de Chartres ; prologue

1) Ce document est un extrait du prologue de la Panormie, c’est