Garde exclusive et garde conjointe

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  • Publié le : 1 juin 2012
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Mini-rapport : Grade conjointe et garde exclusive.
« L’enfant d’abord », c’est ce que tout parent responsable pense avant de prendre une décision. L’enfant de la séparation est en outre soumis aux décisions des adultes qui l’entourent. Dans le contexte actuel, où de plus en plus de parents se séparent, deux situations qui lui sont le plus souvent imposées sont susceptibles de troubler sonéquilibre psychoaffectif alors que celui –ci lui est indispensable. : La garde conjointe ou la garde exclusive. Aussi dites garde « alternée, partagée ou paritaire » et « unique ou monoparentale ». Les situations sont là et elles imposent forcement des solutions abruptes. Comment juger ces solutions qui sont là pour les enfants ? Le Droit est là pour aider les parents à trouver les meilleures d’entreelles. L’autorité parentale étant définie comme un ensemble de devoirs des parents envers leurs enfants. Les deux administrateurs légaux sont censés agir ensemble dans l’intérêt de l’enfant et lorsqu’ils sont en désaccord c’est le juge des tutelles qui est compétent pour statuer sur la garde des enfants.

Afin de délimiter très clairement notre sujet, tâchons de définir ces expressions quidésignent la même réalité : le partage équilibré du temps et de l’éducation de l’enfant entre ses deux parents séparés.
D’abord, la « garde » est définie comme la surveillance exercée pour défendre et protéger. Le « droit de garde » lui comme le droit de retenir l’enfant au lieu que l’on a choisi. Ce droit de garde là a disparu du code civil français et a été remplacé par " l’autorité parentale "dont la loi ne donne aucune vraie définition. La « résidence » est la concrétisation de cette autorité parentale. Le parent devient de droit et de fait un parent à part entière avec la possibilité réelle d’exercer ses droits et ses devoirs parentaux.
Ensuite, le terme « alternée » signifiait, dans la logique de la notion de garde, que la garde de l’enfant était alors sensée alterner entre deuxétats : responsabilité entière sur un des parents puis décharge complète au profit de l’autre. Aussi, Les adjectifs « partagée » et « conjointe » sont sans doute mieux adaptés à la notion d’autorité parentale, de garde et de résidence. Ni l’autorité parentale, ni la garde n’alterne car elles ne sont pas limitées dans le temps ou l’espace en théorie. Certainement, le qualificatif « paritaire » est leplus précis. Il indique que l’enfant a accès à ses deux parents de manière égalitaire.
Enfin, les termes « exclusive, unique ou monoparentale » désignent le cas où le temps de l’enfant passé avec chacun de ses parents est déséquilibré et qu’un seul des deux exerce de fait ou de droit l’essentiel de l’autorité parentale. Il y a alors, dans les faits, un parent principal " gardien " et un parentsecondaire " non gardien " ou visiteur.


En général, lorsqu’on se marie ou lorsqu’on s’unie avec quelqu’un et qu’on fait des enfants c’est sans penser qu’il se pourrait bien que l’on se sépare. Malheureusement c’est devenu trop fréquent. Le problème alors revient à réussir à se« partager » les enfants et leur temps. Puisque ces enfants sont le fruit de l’union entre deux personnes (conçus àpartir du spermatozoïde et de l’ovule) et que on ne peut pas les faires seuls, on admet aussi que ils ne nous appartiennent pas tels que des objets. Nous n’avons que des droits et des devoirs envers eux et il faut parfois passer par le juge pour les connaître.

.Les questions qui s’infèrent alors semblent prendre corps en ces termes : « Si il m’arrivais de me séparer avec mon mari. Aurais-je undroit de garde ou un droit de visite sur mon fils? Quelle serait la meilleure solution pour mon enfant ? Quelles critères le juge examine t-il pour déterminer la garde ? »

Pour répondre à cette question nous analyserons dans un premier temps la garde conjointe ou un traitement qui n’a que les apparences de l’égalité(I), Puis dans un second temps nous étudierons la garde exclusive où un des...
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