Gatt

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  • Publié le : 9 juin 2011
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I) Ouverture et organisation mondiale des échanges :

1.1 Le GATT et la volonté de libre-échange :

Ce sont les Américains en particulier et tout les alliés en générale qui ont voulu après la deuxième guerre mondiale organiser les échanges commerciaux.

Trois objectifs ont été fixé aux accords commerciaux internationaux :
Créer un cadre ordonné pour assurer les relations commercialesinternational
Établir un code de conduite qui dissuade les restrictions unilatérales des échanges.
Fournir une structure qui élimine progressivement les barrières commerciales

Il fallait donc après la deuxième guerre mondiale éviter la répétition de la situation des années 1930 dominée par une réduction extraordinaire du commerce mondial, ce qui avait aggravé la crise économique des années 30.Après la deuxième guerre mondial, un seul mot d'ordre, le retour au libre-échange

Définition : Le libre-échange :
C'est une doctrine économique qui prône la liberté de circulation de tout les biens économiques entre les pays. C'est donc le « laissez-faire » en économie, cette doctrine est née entre le 18ème et le 19ème siècle. Elle préconise la liberté du commerce entre les nations et lasuppression de toutes les entraves aux échanges ( cota, droit de douane … ).

C'est avec cette volonté de libre-échange que le GATT a pris naissance.

1.1.1 La naissance du GATT

Sur le plan du commerce international tout restait à faire après la signature des accords de Bretton Woods en 1944 qui ont permis de créer le FMI et la BIRD ( Banque International pour la Reconstruction et le Développement).

Pour la création du GATT une réunion a eu lieu à Londres en 1946, et ensuite à Genève d'avril à novembre 1947. La conférence à La Havane de novembre 1947 à mars 1948 a permis en théorie l'expression d'un accord international.
En 1948, 20 pays signent le protocole d'accord sur les réductions tarifaires et en 1989 ils sont 97 pays.

1.1.2 Les principes du GATT

Trois principes :Article 1 du GATT, le principe de non discrimination entre les partenaires commerciaux, établi la clause de la nation la plus favorisé ( NPF ) c'est a dire qu'il y a un traitement identique dans les négociations commerciales quelque soit le partenaire.
Article 28 du GATT, le principe de la réciprocité des concessions tarifaires, sur ce principe, stipule que le pays qui accepte une concessiontarifaire doit également offrir une concession en retour c'est ce qu'on appel les avantages mutuels et réciproques.
Article 11 du GATT, le principe de la transparence des politiques commerciales, interdit l'utilisation du contrôle direct sur le commerce extérieur. Par exemple les restrictions quantitatives sont interdites.

Il existe quatre exceptions :

Article 19 du GATT, un pays peut appliquerdes restriction aux échanges si les importations causent de sérieux dommage à la production locale.
Article 6 du GATT, si un partenaire pratique le dumping on autorise l'application des taxes de compensations.
Article 24 du GATT, indique les règles pour établir un zone de libre-échange, ou encore une union douanière à l'intérieur de laquelle il peut y avoir un traitement préférentiel accordé auxpartenaires de l'union.
Les pays en développement qui souscrivent aux accords du GATT peuvent bénéficier de la clause de la nation la plus favorisée sans pour autant être obligé de se soumettre au principe de la réciprocité.

1.2 Les négociations commerciales

Le GATT a mis sur pieds des négociations générales périodiques afin d'accélérer la libéralisation des échanges.

1.2.1 Les grandesnégociations commerciales

On peut discerner 8 cycles de négociations, encore appelées conférences tarifaires ( rounds ) :

1° : Genève, en 1947 avec 23 pays présents
2° : Annecy, en 1948 toujours 23 pays
3° : Torquay, de 1950-1951 avec 38 pays
4° : Genève, de 1955-1956 avec toujours 38 pays
5° : La « Dillon Round » à Genève, de 1961-1962 avec 38 pays
6° : La « Kennedy Round » à Genève,...
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