Droit des contrats spéciaux
Le modèle des contrats spéciaux est le contrat de vente, celui sur lequel le droit civil s'est appuyé. Or, le contrat le contrat de vente peut être appréhendé comme un contrat spontané qui se produit en un trait de temps, pourtant le contrat de vente se prépare en amont.
Première partie :
Contrats et préparation
Deuxième partie : Contrats et transfert de propriété
D'un côté le contrat se prépare et de l'autre on a des contrats préparatoires.
TITRE 1 : LA PREPARATION DU CONTRAT
EEn principe, la négociation est gouvernée par la liberté contractuelle qui incluse la liberté de contracter et la liberté de ne pas contracter. Ce principe a pour conséquence la liberté de principe de rompre les pourparlers sans être sanctionné.
Il existe un paradoxe, alors que le droit des contrats est dominé par le principe de liberté contractuelle (chaque partie est libre de ne pas contracter), le droit de la responsabilité vient tout de même sanctionner parfois l'auteur d'une rupture de négociation.
Poexiste un paradoxe, alors que le droit des contrats est dominé par le principe de liberté contractuelle (chaque partie est libre de ne pas contracter), le droit de la responsabilité vient tout de même sanctionner parfois l'auteur d'une rupture de négociation.
Pourtant, le contrat ne se forme qu'au moment de l'échange des consentements, or ce moment est difficilement perceptible. Certes, s'agissant de la vente, le Code civil énonce que l'accord sur la chose et le prix suffit à former le contrat, la doctrine a alors considéré que l'échange des consentements se produit dans tous les contrats dès l'instant que les parties sont d'accords sur les éléments essentiels du contrat. A ce stade, le prisme de l'échange des consentements est franchi et le contentieux ne sera plus délictuel mais contractuel.
La première cond▷ ition est la faute:
La faute ne peut être réduite, ne peut être caractérisée par la rupture ▷ dans la mesure où il existe un principe de