BATIMENT – TRAVAUX PUBLIC
S.A.S au Capital de 500 000 €
Tél : 04 90 60 00 94 - Fax : 04 90 63 05 01

Modèle de
Schéma Organisationnel du Plan d’assurance Qualité (SOPAQ)
Appel d’offres
Le schéma organisationnel du plan d’assurance qualité (SOPAQ) est un engagement de l’entreprise de mettre en œuvre, si elle devient titulaire du marché, un ou des programme(s) d’assurance qualité qui satisfasse(nt) aux exigences du marché.

SAS BOURGUE BTP - ZI CARPENSUD - 1207 avenue Kennedy - BP170 - 84205 CARPENTRAS Cedex | Capital 500.000 €

1/ Déclaration de la direction
Je soussigné Vincent CHAPELET, agissant en qualité de Président de la société BOURGUE BTP, déclare m’engager , si je deviens titulaire du marché, à mettre en œuvre pour la réalisation des travaux, un Plan d’Assurance de la Qualité (PAQ) de type
C, établi à partir des informations données dans le présent SOPAQ, et qui couvrira l’ensemble des exigences décrites dans les pièces écrites de la consultation dont j’ai pris connaissance.
Lu et approuvé à Carpentras le 20 juillet 2010.
Vincent CHAPELET

2/ Organisation de l’affaire
La passation éventuelle du marché sera traitée en nom propre et en entreprise individuelle.
Personne responsable de la qualtié de la mission :
Vincent CHAPELET, Président.

3/ Organigramme de l’affaire
Didier Lafond
Contremaître

Christian Lafond
Chef de chantier terrassement Kenan Memis

Chef de chantier génie civil/bâtiment chauffeurs
A. Memis

M. Boujhna

Chef d’équipe bâtiment

Chef d’équipe bâtiment

ouvriers

ouvriers

SAS BOURGUE BTP - ZI CARPENSUD - 1207 avenue Kennedy - BP170 - 84205 CARPENTRAS Cedex | Capital 500.000 €

4/ Organisation de la qualité
4.1 Organisation du système qualité du chantier
Le contrôle interne sera réalisé par l’équipe d’encadrement de chantier :
Didier LAFOND, Conducteur de travaux
Kenan Memis, Chef de chantier
Le contrôle externe sera réalisé par le Président de la société :
Vincent CHAPELET