ggrosesse précoces
Guide
de
(Fonds structurels FEDER,
Fonds de cohésion et ISPA)
Préparé pour:
Unité chargée de l’évaluation
DG Politique régionale
Commission européenne
l’analyse coûts-avantages des projets d’investissement
Dans le cadre du programme d’études et d’assistance technique dans le domaine des politiques régionales mises en œuvre par la Commission, une équipe a été chargée de préparer une nouvelle édition du précédent Guide de l’analyse coûts-avantages des grands projets, publié en 1997.
Cette équipe, coordonnée par le professeur Massimo Florio, était composée de Ugo Finzi,
Mario Genco (analyse des risques, distribution et traitement de l’eau), François Levarlet (gestion des déchets), Silvia Maffii (transports), Alessandra Tracogna (coordination du texte du chapitre trois, annexe sur le taux d’actualisation et bibliographie) et de Silvia Vignetti (coordination du texte).
Acronymes
ACA Analyse des coûts et avantages
AIE
Analyse d’impact environnemental
A/C
Avantages/coûts
BEI
Banque européenne d’investissement
FC
Fonds de cohésion fc Facteur de conversion
FCS
Facteur de conversion standard
FEDER Fonds européen de développement régional FS
Fonds structurels
ISPA Instrument structurel de préadhésion
PPP Principe du pollueur-payeur
SIAE Service intégré d’approvisionnement en eau
2
TIRE
Taux (interne) de rendement économique TIRF Taux (interne) de rendement financier TIRF/C Taux (interne) de rendement financier calculé sur le coût d’investissement TIRF/KTaux (interne) de rendement financier calculé sur les fonds propres
TVA Taxe à la valeur ajoutée
VANE Valeur actuelle nette économique
VANF Valeur actuelle nette financière
Guide
de
l’analyse coûts-avantages des projets d’investissement
Table des matières
Acronymes
Table des matières
Avant-propos
Grandes lignes de la nouvelle édition du guide
2
4
6
7
Chapitre 1 : Évaluation des projets dans le cadre des Fonds