Grands systemes constitutionnels
Introduction générale :
La conception de ce cours est un prolongement du cours précèdent relatif à la théorie générale puisque celle-ci est censée produire les outils, les concepts et les notions fondamentales du droit constitutionnel. En principe ces notions telles qu’elles sont développées permettent d’aborder la suite du cours puisqu’on est munis des outils nécessaires.
Ce cours intitulé, « Grands Systèmes constitutionnels », consiste en une illustration et un développement des principaux régimes politique. Le substantif « grand », renvoie en partie, classiquement, à des formes de régimes politiques consacrés par la doctrine constitutionnelle dans les manuels classiques.
La classification des régimes politiques pose problème, car la science du classement, la taxinomie, exige l’élaboration de critères qui permettent d’opérer un classement. Ainsi par exemple, le principe de séparation des pouvoirs débouche sur deux formes de régimes constitutionnels, chacun d’entre eux est une illustration de ce principe.
* C’est ainsi que la classification la plus répandue, est celle relative au régime parlementaire, qui, quoique s’inspirant du même principe, à savoir, la séparation des pouvoir, admet deux principes, une collaboration des pouvoir et la responsabilité politique devant les chambres, c’est la figure historique du régime de Westminster dont les principes fondateurs se sont progressivement constitués et furent consacré par le droit constitutionnel anglais.
-Un exemple d’illustration du principe de séparation des pouvoir est traditionnellement fourni par un régime de séparation rigide des pouvoirs qui est lui-même une illustration de ce principe qui est fondé sur un dogme, à savoir une indépendance organique entre le gouvernement fédéral, l’administration présidentielle et le congrès. Le régime américain par exemple a progressivement pris la figure actuelle, notamment grâce à la cour suprême qui interprète la constitution,