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Grenelle environement

5500 mots 22 pages
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ÉCOLOGIE,

DÉVELOPPEMENT DURABLE,
TranspOrTs & LOGEmEnT

Novembre 2010

Gre ne l le En vir o nne me n t le Loi Grenelle 2

Grenelle mode d’emploi p. 4-5
Retour sur le processus et les lois Grenelle.

Ce que dit la loi p. 6-17
La loi n° 2010-788 du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l’environnement.

« C’est l’aboutissement d’un marathon législatif qui aura permis d’adopter cinq grandes lois pour préparer la France à une transition énergétique, écologique, économique et sociale. »

04

Grenelle Environnement 05

Retour sur le processus du Grenelle Environnement
ÉTAPE 1
15 juillet – 25 septembre 2007

Le chemin législatif

Focus sur les lois Grenelle
Dépôt du Grenelle 2
La navette entre l’assemblée 1|débats approfondis ont eu nationale et le sénat Des

Le Parlement a adopté les deux lois Grenelle. Les projets de loi du Gouvernement sont déposés, soit à l’Assemblée nationale, soit au Sénat, puis sont discutés et adoptés par les deux chambres.

Dépôt du Grenelle 1

G1

G2

Dialogue et élaboration des propositions d’action

ÉTAPE 2

28 septembre-19 octobre 2007

Phase de concertation entre 5 collèges (État, collectivités locales, entreprises, syndicats et ONG), répartis dans 6 groupes thématiques.

Consultation des publics

Deux mois de consultation nationale : 19 réunions en région, 8 forums internet, 2 débats au Parlement, 31 organes consultatifs saisis : en tout plus de 30 000 participants.

ASSEMBLÉE NATiONALE

lieu dans les deux chambres avec l’apport de nombreux amendements et l’ajout d’articles. Deux lectures ont eu lieu à l’Assemblée nationale et au Sénat pour le Grenelle 1 et une seule lecture pour le Grenelle 2. En effet, lorsque le Gouvernement déclare une urgence sur un texte, une seule lecture a lieu dans chaque chambre.

SÉNAT

La commission mixte 2|projets de loi Grenelle 1paritaire tous les deux (Cmp) Les et 2 sont

mise en œuvre opérationnelle

ÉTAPE 4

ÉTAPE 3

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    388 mots | 2 pages

    Le sens de la lecture se fait ici de droite à gauche et de haut en bas. Ainsi, l’œil est d’abord attiré par les deux roues, semblables à deux gros yeux rehaussés de sourcils froncés et volontairement bien noirs. Le regard descend ensuite et on distingue une sorte de tête, au premier plan, qui se détache aisément grâce au gris moyen qui contraste avec le blanc de l’arrière-plan. L’œil s’engouffre alors obligatoirement vers cette clarté qui donne de la profondeur à l’image. On découvre alors ces machines à l’allure humaine !….

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  • Analyse entre chiens et loups
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    C’est un livre captivant contenant une multitude de rebondissement nous transport dans un univers contraire du passé de plusieurs pays du monde. Le premier d’une série de quatre, entre chiens et loup est un livre à se procurer. Tout d’abord, vous-ais t-il déjà arrivé de ne pas être capable de mettre votre lecture en suspend malgré vous? C’est l’effet que procure ce chef d’œuvre pour les yeux.….

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    tant de directions que prennent ce courant qu’on pourrait y être entraîné de multiples façons, tantôt secoué dans ses profondeurs, tantôt cherchant l’air au creux d’une vague. Condensation de réalités au sommet de notre esprit, trop larges, trop globales pour que l’on puisse les considérer avec précision sans en voir la moitié se volatiliser. C’est juste une tranche de vie que nous tenons entre les mains. Assez complète pour être déroutante. Nous lisons « Moon Palace », de Paul Auster.….

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  • fiche préparation poisson d'avril
    719 mots | 3 pages

    Les poissons vivent dans l’eau … - Ecouter, dialoguer sur le premier avril- Dialoguer sur les poissons dans l’eau suite à la lecture offerte plus tôt dans la matinée. · Collectif · Aussitôt Temps 2 : Entraînement Coller les gommettes sur les emplacements · 15 min Mener l’activité : Leur proposer les différentes gommettes. Puis les coller· Coller les gommettes au bon emplacement · Aussitôt Aider les élèves qui auraient du mal Temps 3 :….

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  • Rapport de stage nocibé
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    1ère Partie INTRODUCTION Page I. Présentation de l’entreprise Page □ Historique □ Situation géographique □ Forces et faiblesses □ L’environnement □ Concurrence □ Le personnel de l’entreprise II.….

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    Fiche de lecture : Introduction : Avant de pouvoir s’intéresser au contenu de « Ce qui nous somme » et à sa structure, il est important de comprendre les raisons et la symbolique de l’écriture de cet ouvrage. « Ce qui nous sommes » relatent les avis et réflexions de 30 intellectuels marocains suite aux événements du 7 au 11 Janvier 2015 à Paris. Dans un contexte international où règne l’incompréhension, l'exacerbation de la haine et l’omniprésence de l’amalgame, ces intellectuels nous proposent non seulement une analyse des événements mais aussi des réformes et des moyens de considérer l’avenir de manière différente ; pour pouvoir instaurer un meilleur vivre ensemble, qui réapparait systématiquement dans les différents témoignages. Si parfois la liberté d’expression au Maroc a été exsangue, c’est sans autocensure que ces intellectuels nous exposent leurs points de vue, et nous éclaire sur leurs avis et expériences, mais surtout nous parle du résultat d’une introspection indispensable compte tenu des événements. Si les avis des différents intellectuels convergent en certains points, les interprétations et solutions proposées diffèrent d’une personne à une autre, et évite un effet de redondance qui serait de toutes les manières peu intéressant.….

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  • Claude empereur romain
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    Dans un premier temps, une brève biographie de l’empereur sera faite et ce à l’aide de l’arbre généalogique de la famille Julio-claudienne. Ensuite, les différentes étapes de l’accession au trône de l’empereur Claude expliquées simplement et brièvement avec des citations latine et leur traduction pour une bonne compréhension et une visualisation claire et précise de ce dont on parle.….

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    Puis, l’auteur tente de montrer que la lecture est avant tout un plaisir que n’importe qui peut s’offrir, si l’on trouve ses propres façons de lire. C’est pourquoi il analyse les phénomènes qui font que les jeunes ne lisent plus, en critiquant les techniques, les exigences et les recommandations du ministère de l’Éducation nationale, ainsi que celles des parents (et des adultes en général). D’ailleurs, il nous invite à réfléchir à la manière pédagogique d’appréhender la lecture et il nous raconte que, dans la posture de professeur, il a réussi à faire aimer les livres à sa classe, en leur lisant le début des romans sans rien demander en échange, justement par plaisir: « L’homme qui lit à voix haute nous élève à la hauteur du livre». En ce qui me concerne, je dois reconnaître que ce n’est pas moi qui ai choisi de lire ce livre, mais que c’est mon professeur de français qui m’a donné un coup de pouce pour le lire.….

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    Grenelle Environnement Un combat continu Le Grenelle Environnement est le déclencheur d’une véritable métamorphose qui bouleverse la réalité française sur le plan économique, humain et territorial. Il est une des conditions de la compétitivité des entreprises et des territoires. Grenelle Environnement Le bâtiment relève le défi Objectif 50 kWh/m 2 /an 250 150 Consommations batiments existants Consommations bâtiments neufs construits en 2009 50 Objectif 2012 (BBC) Le secteur du bâtiment représente plus de 40 % des consommations d’énergie de notre pays.….

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