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  • Publié le : 21 novembre 2010
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HISTOIRE DU DROIT ET DES INSTITUTIONS
* La reconstruction progressive de l’état monarchique (14e-16e siècle)
* L’apogée de l’état
* Les crises qui ont suivies et qui ont abouties au choc révolutionnaire

PREMIERE PARTIE – LA RECONSTRUCTION DE L’ETAT MONARCHIQUE

Au 14e siècle, s’était amorcé un renforcement de l’état monarchique,la monarchie était devenue suzeraine, ce mouvement va s’accentuer au 14e siècle, progressivement nous allons voir se construire la souveraineté , le roi devient suzerain et au 16ème siècle c’est la souveraineté absolue.
14e : suzeraineté
15e : souveraineté
16e : tournant vers l’absolutisme

Vont apparaître les institutions royales, naissent dans la prospérité et les périodes de crise.
En1453, la bataille de Castillons marque la fin de la guerre de 100 ans, le royaume revient longtemps à la prospérité économique, le roi de suzerain devient souverain ; le 16e siècle est un siècle de nouveauté dans les idées politiques, les auteurs préparent le tournant vers la monarchie absolue. C’est le théâtre des guerres de religion qui vont avoir des incidences sociales et institutionnelles.CHAPITRE 1 – LE ROI ET L’ETAT
C’est au cours des 14ème au 16ème siècle, que s’affirme la souveraineté du roi, le mouvement étant achevé au 16eme siècle, qui lui prépare, le tournant vers la souveraineté absolue.
I/ LE STATUT DE LA COURONNE
Pendant la période féodale, les lois du royaume sont :
* La loi d’hérédité au trône
* La loi primogéniture (l’ainé du fils du roi qui doit régner)A partir du 16ème siècle, on ne parle plus de lois du royaume on parle maintenant de lois fondamentales du royaume. Ces coutumes constitutionnelles ont convergés dans 2 directions qui ont cependant en commun la « publicisation » du roi et de ses biens.
La dévolution de la couronne
1 – La loi de masculinité
Cette loi traite du principe selon lequel en France, aucune fille de roi n’est apte enraison de son sexe à monter sur le trône. Au départ c’est un principe qui n’allait pas du tout de soi, au contraire en Europe il y avait des reines, et certaine était particulièrement puissante (reine d’Angleterre et de Castille).
Cette loi s’est élaboré en 2 temps :
- tout d’abord, on a décidé d’exclure purement et simplement les femmes du trône de France, puis les juristes ont posés en principeque les fils des princesses françaises n’étaient pas plus aptes a régné que leurs mère. C’est 2 étapes, on l’a appelé l’exclusion des femmes, des parents par les femmes.
a) L’exclusion des femmes
Pendant 3 siècles, les rois en France, au moyen-âge, on toujours eu des fils pour leurs succéder et quand ils avaient des filles personne n’imaginait qu’elle deviennent reines, on l’a appelé le« miracle Capessan ». En 1316, pour la première fois le problème se pose, le roi Philipe le bel meurt en 1314 en laissant 3 fils : Louis – Philippe et Charles puis une fille Isabelle surnommée la « Louve » qui était l’épouse du roi Edouard II d’Angleterre. L’ainée des 3 fils, Louis, lui succède normalement sous le nom de Louis X le « Hutin » (batailleur). Cependant, il meurt en 1316, en laissant unefille : Jeanne de Navarre issu de son premier mariage avec Marguerite de Bourgogne laquelle avait été dénoncé d’adultère. La seconde épouse, Clémence de Hongrie, est enceinte à la mort de Louis X, on attend la naissance de son fils : Jean Ier qui meurt après sa naissance. Jeanne de Navarre était donc la seule héritière directe. Les arguments pour et contre qu’elle monte sur le trône :
Pour :
* enEurope, il y avait de nombreuses reines (en Navarre, au Portugal, en Angleterre et même dans l’empire orient
* Les filles pouvaient hérités d’un fief et pouvaient devenir vassale, le seigneur devait approuvé le mariage de la vassale pour ne pas qu’elle tombe dans les bras ennemis.
* Pour les apanages, les règles étaient différentes, en principe les filles ne pouvaient pas succéder aux...
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